Revenir à la page d'accueil
Rechercher sur le site :

      Documentation juridique > Les sigles 

Les sigles de A à Z

 

ABCDEFGHIJKLM
NOPQRSTUVWXYZ

 

SigleSignificationThème
A AutorisationENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
AAHAllocation aux Adultes HandicapésSANTE - SOCIAL
ACActions CollectivesDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
ACCAAssociation communale de chasse agrééeAGRICULTURE
TEST  
ACCREAide aux Chômeurs Créateurs et Repreneurs d’EntreprisesEMPLOI - FORMATION
ACMO Agent Chargé de la Mise en OEuvre de l'Hygiène et de la SécuritéSANTE - SOCIAL
ACOSSAgence Centrale des Organismes de Sécurité SocialeSANTE - SOCIAL
ACSÉAgence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chancesCOHESION SOCIALE
ADAIOJAssociation Départementale pour l’Accueil, l’Information et l’Orientation des JeunesJEUNESSE/SPORT
ADASEAAssociation Départementale d'Aménagement des Structures des Exploitations AgricolesAGRICULTURE
ADDSEAAssociation Départementale du Doubs de Sauvegarde de l’Enfant à l’AdulteSANTE - SOCIAL
ADECAAssociation pour le Dépistage des CancersSANTE - SOCIAL
ADELI Annuaire des professions médicales et para-médicalesSANTE - SOCIAL
ADEMEAgence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’EnergieENVIRONNEMENT
AdERAdministration de l’Etat en Réseau (réseau commun inter administration)ADMINISTRATION
ADIEAssociation pour le Droit à l'Initiative EconomiqueECONOMIE
ADLIAgent de développement local d'intégrationSANTE - SOCIAL
ADMRAssociation d’Aide à Domicile en Milieu RuralSANTE - SOCIAL
ADRAccord Dangerous Road (règlement matières dangereuses)CONTRÔLE TECHNIQUE
ADSAdjoint de SécuritéSECURITE
AEAutorisation d'engagementBUDGET
AEPSAnimation Educative Péri-ScolaireEDUCATION NATIONALE
AFAutorisation de FinancementFINANCES
AFAvoir FiscalFINANCES
AFASSAAgence Française de Sécurité Sanitaire des AlimentsSANTE - SOCIAL
AFCPSMAttestation de Formation Complémentaire aux Premiers Secours avec MatérielSECURITE
AFLEA Fond l'Eté ( dispositif d'animation estivale DDJS )JEUNESSE/SPORT
AFPAAssociation pour la Formation Professionnelle des AdultesEMPLOI - FORMATION
AFPIAssociation de Formation pour l’InterprofessionnelEMPLOI - FORMATION
AFPSAttestation de formation aux Premiers SecoursSECURITE
AFSSAAgence Française Sécurité Sanitaire des AlimentsSECURITE
AFSSAPSAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de SantéSANTE - SOCIAL
AFSSEAgence Française de Sécurité Sanitaire EnvironnementaleSANTE - SOCIAL
AGEDAllocation de Garde d'Enfant à DomicileSANTE - SOCIAL
AGIRCAssociation Générale des Institutions de Retraites des CadresSANTE - SOCIAL
AHU Assistant Hospitalo-universitaireSANTE - SOCIAL
AIAllocation d’Insertion (anciens détenus, personnes en voie de réinsertion ou reclassement)SANTE - SOCIAL
AICAAssociation intercommunale de chasse agrééeAGRICULTURE
AIESAssociation Intermédiaire Emploi et ServicesEMPLOI - FORMATION
AIFActions d'Insertion et de FormationEMPLOI - FORMATION
AJAuberge de JeunesseLOISIRS - TOURISME
AJEAllocation au Jeune EnfantSANTE - SOCIAL
AJIRAventure Jeunesse Initiative et responsabilitéJEUNESSE/SPORT
ALEAgence Locale pour l'EmploiEMPLOI - FORMATION
ALFAllocation de Logement Familiale(versée aux non bénéficiaires de l’APL)LOGEMENT
ALSAllocation Logement Sociale (versée aux non bénéf. de l’ALF et de l’APL)LOGEMENT
ALTAllocation Logement TemporaireLOGEMENT
ANAEMAgence nationale de l'accueil des étrangers de la migrationPOPULATIONS ET MIGRATIONS
ANAESAgence Nationale d’Acréditation et d’Evaluation en SantéSANTE - SOCIAL
ANAHAgence Nationale pour l’Amélioration de l’HabitatLOGEMENT
ANPAAAgence Nationale de Prévention en Alcoologie et AddictologieSANTE - SOCIAL
ANPEAgence Nationale pour l'EmploiEMPLOI - FORMATION
ANPEECAgence Nationale pour la Participation des Employeurs à l'Effort de ConstructionLOGEMENT
ANRUAgence nationale pour la rénovation urbaineAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ANSPAgence nationle des services à la personnesSANTE - SOCIAL
ANVARAgence Nationale de Valorisation de la RechercheADMINISTRATION - DIVERS
APAJAssociation des piégeurs agréés du JuraAGRICULTURE
APBArrêté de protection de biotopeAGRICULTURE
APEAssociation Parentale d’EducationSANTE - SOCIAL
APIAllocation de Parent IsoléSANTE - SOCIAL
APJEAllocation Pour Jeune EnfantSANTE - SOCIAL
APJJAdministration de la protection judiciaire de la jeunesseDIVERS
APLIAtelier Permanent de Lutte contre l’IllettrismeSANTE - SOCIAL
APPAtelier Pédagogique PersonnaliséSANTE - SOCIAL
APRFarrêté préfectoral de reconduite à la frontièreSECURITE
APSActivités Physiques et SportivesJEUNESSE/SPORT
AQAssurance QualitéCONTRÔLE TECHNIQUE
ARCAide au Recrutement d’un Cadre de l’IndustrieEMPLOI - FORMATION
ARCAide au Recrutement des CadresDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
ARHAgence Régionale d'HospitalisationSANTE - SOCIAL
ARPEAllocation de Remplacement Pour l’Emploi (ou préretraite contre embauche)EMPLOI - FORMATION
ARRCOAssociation des Régimes de Retraite ComplémentairesSANTE - SOCIAL
ARSAllocation de Rentrée ScolaireEDUCATION NATIONALE
ARSAménagement des Rythmes ScolairesEDUCATION NATIONALE
ARTTAménagement et Réduction du Temps de TravailDIVERS
ARVEJAménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant et du JeuneEDUCATION NATIONALE
ASÉtablissement soumis à Autorisation classé SEVESO avec ServitudesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
ASFAllocation de Soutien Familial (versé par le gestionnaire des prestation familiales si pension alimentaire non versée)SANTE - SOCIAL
ASQABAssociation pour la Surveillance de la Qualité de l’Air dans l’agglomération BisontineENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
ASSAllocation Spéciale de SolidaritéSANTE - SOCIAL
ASS Assistant(e) de Service SocialSANTE - SOCIAL
ASSEDICAssociation pour l’Emploi dans l’Industrie et le CommerceEMPLOI - FORMATION
ASVAllocation Spéciale VieillesseSANTE - SOCIAL
ATSRAvenir du territoire entre Saône et RhinAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AUDAllocation Unique Dégressive (indemnisation du chômage)EMPLOI - FORMATION
AVA Assurance Vieillesse ArtisanaleSANTE - SOCIAL
AVPFAssurance Vieillesse du Parent au FoyerSANTE - SOCIAL
AVTNSAllocation aux Vieux Travailleurs Non-salariésSANTE - SOCIAL
AVTSAllocation aux Vieux Travailleurs SalariésSANTE - SOCIAL

Retour au sommet de la page

B ABénéfices AgricolesAGRICULTURE
BABudget annexeBUDGET
BAFBénéfices Agricoles ForfaitairesAGRICULTURE
BAFABrevet d'Aptitude aux Fonctions d'AnimateurJEUNESSE/SPORT
BAFDBrevet d'Aptitude aux Fonctions de DirecteurJEUNESSE/SPORT
BAPAATBrevet d'Aptitude Professionnel d'Assistant Animateur TechnicienJEUNESSE/SPORT
BASEBrevet d'Aptitude à l'Animation Socio-EducativeJEUNESSE/SPORT
BCRBrigade de Contrôle et de RecherchesSECURITE
BDVBrigade Départementale des VérificationsSECURITE
BEBonification pour EnfantSANTE - SOCIAL
BEATEPBrevet d'Etat d'Animateur Technicien de l'Education Populaire et de la JeunesseJEUNESSE/SPORT
BEESBrevet d'Etat d'Educateur SportifJEUNESSE/SPORT
BEESANBrevet d'Educateur Sportif d'Activités de la NatationJEUNESSE/SPORT
BEESAPTBrevet d'Educateur Sportif Activités Physiques Pour TousJEUNESSE/SPORT
BEPABrevet d'études professionnelles agricolesAGRICULTURE
BICBénéfices Industriels et CommerciauxFINANCES
BIJBureau d'Information JeunesseJEUNESSE/SPORT
BLEVEBoiling Liquid Expanding Vapour Explosion (scénario d’accident)ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
BMBureau de la MétrologieCONTRÔLE TECHNIQUE
BMFABase Mensuelle de l'Allocation FamilialeSANTE - SOCIAL
BNCBénéfices Non-CommerciauxFINANCES
BNSSABrevet National de Sécurité et de Sauvetage AquatiqueJEUNESSE/SPORT
BOIBulletin Officiel des ImpôtsTEXTES OFFICIELS
BOPBudget opérationnel de programmeBUDGET
BSBBrevet de Surveillant de BaignadeJEUNESSE/SPORT
BSEEncéphalopathie Spongiforme BovineAGRICULTURE
BSNBureau du Service NationalDEFENSE - ARMEE
BTABrevet technique agricoleAGRICULTURE
BTSBrevet de technicien supérieurENSEIGNEMENT

Retour au sommet de la page

C.A.A.R.R.U.DCentre d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogueSANTE - SOCIAL
C.A.E.Centre d'Action EducativeEDUCATION NATIONALE
C.L.A.I.Contrat local d''accueil et d''intégrationSANTE - SOCIAL
CACompte AdministratifBUDGET
CAContrat d'avenirEMPLOI - FORMATION
CACContrat d’Aide à la CompétitivitéDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
CADACentre d'accueil des demandeurs d'asilePOPULATIONS ET MIGRATIONS
CAEContrat d’Accès à l’EmploiEMPLOI - FORMATION
CAEContrat d'accompagnement de l'emploiEMPLOI - FORMATION
CAEPMNSCertificat d'Aptitude à l'Exercice de la Profession de Maître Nageur SauveteurSECURITE
CAFCaisse d’Allocations FamilialesSANTE - SOCIAL
CAFOCCentre Académique de Formation ContinueEMPLOI - FORMATION
CAIContrat Accueil IntégrationPOPULATIONS ET MIGRATIONS
CAJCommissariat à l'aménagement du Massif du JuraCOMMISSIONS - COMITES
CALCommission d’Attribution de LogementCOMMISSIONS - COMITES
CAMAVICCaisse Mutuelle d'Assurance Vieillesse des CultesSANTE - SOCIAL
CAMSPCentre d’Action Médico-Sociale PrécoceSANTE - SOCIAL
CANAMCaisse Nationale d'Assurance Maladie et Maternité des Travailleurs Non-salariés des Professions Non-agricolesSANTE - SOCIAL
CANCAVACaisse Autonome Nationale de Compensation de l'Assurance Vieillesse ArtisanaleSANTE - SOCIAL
CAOAConservateur des antiquités et objets d'artCULTURE ET PATRIMOINE
CAP Commission Administrative ParitaireCOMMISSIONS - COMITES
CAPEContrat d'appui aux projets d'entrepriseEMPLOI - FORMATION
CAPEPSCertificat d'Aptitude au Professorat d'Education Physique et SportiveEDUCATION NATIONALE
CAPSContrat d’Action Prévention pour la SécuritéSECURITE
CARContrat d'Animation Rural 
CAR Comité de l’Administration RégionaleCOMMISSIONS - COMITES
CASConseiller d'Animation SportiveJEUNESSE/SPORT
CASUCommission Action Sociale d’UrgenceCOMMISSIONS - COMITES
CATCentre d’Aide par le TravailSANTE - SOCIAL
CAUEConseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’EnvironnementENVIRONNEMENT
CAVACentre d’Adaptation à la Vie ActiveSANTE - SOCIAL
CCCommunauté de communesADMINISTRATION - DIVERS
CCA Chef de Clinique des Universités - Assistant des HôpitauxSANTE - SOCIAL
CCAACentre de Cure Ambulatoire en AlcoologieSANTE - SOCIAL
CCASCentre Communal d’Action SocialeSANTE - SOCIAL
CCCContrôle Continu des ConnaissancesEDUCATION NATIONALE
CCIChambre de commerce et d'industrieCOMMERCE
CCIDCommission Communale des Impôts DirectsCOMMISSIONS - COMITES
CCLIN Comité de Coordination de Lutte contre les Infections NosocomialesCOMMISSIONS - COMITES
CCMIP Commission Centrale de la Mutualité et des Instituts de PrévoyanceCOMMISSIONS - COMITES
CCMSACaisse Centrale de Mutualité Sociale AgricoleSANTE - SOCIAL
CCPDConseil Communal de Prévention de la DélinquanceSECURITE
CCSFCommission des Chefs de Services Financiers et des représentants des organismes de recouvrement des cotisations de sécurité socialeCOMMISSIONS - COMITES
CCTPLCentre de Contrôle Technique des Poids LourdsCONTRÔLE TECHNIQUE
CCTVLCentre de Contrôle Technique des Véhicules LégersCONTRÔLE TECHNIQUE
CD ID TCACommission Départementale des Impôts Directs et des Taxes sur le Chiffre d'AffairesCOMMISSIONS - COMITES
CDACentre Départemental d'AssietteFINANCES
CDAMUComité Départemental de l'Aide Médicale UrgenteCOMMISSIONS - COMITES
CDASCommission Départementale d'Aide SocialeCOMMISSIONS - COMITES
CDCCaisse des Dépôts et ConsignationFINANCES
CDCComité Départemental de la ConsommationCOMMISSIONS - COMITES
CDCCommission Départementale des CarrièresCOMMISSIONS - COMITES
CDCICommission départementale de cooopération intercommunaleCOMMISSIONS - COMITES
CDCPPLEComité Départemental de Coordination des Politiques de Prévention et de Lutte contre les ExclusionsCOMMISSIONS - COMITES
CDCSFCommission Départementale des Chefs des Services Financiers et des Représentants des Organismes de Sécurité SocialeCOMMISSIONS - COMITES
CDCFSConseil départemental de la chasse et de la faune sauvageAGRICULTURE
CDDContrat à Durée DéterminéeEMPLOI - FORMATION
CDECCommission Départementale d’Equipement CinématographiqueCOMMISSIONS - COMITES
CDECCommission Départementale d’Equipement CommercialCOMMISSIONS - COMITES
CDENComité départemental de l'éducation nationaleCOMMISSIONS - COMITES
CDESCommission Départementale de l'Education SpécialeCOMMISSIONS - COMITES
CDHComité départemental d'hygièneCOMMISSIONS - COMITES
CDHCommission Départementale de l’HabitatCOMMISSIONS - COMITES
CDHConseil Départemental d’HygièneENVIRONNEMENT
CDHRCentre Départemental de l’Habitat RuralENVIRONNEMENT
CDICentre des ImpôtsFINANCES
CDIConseil Départemental d’InsertionSANTE - SOCIAL
CDIContrat à Durée IndéterminéeEMPLOI - FORMATION
CDIAEComité Départemental de l'insertion par l'activité économiqueCOMMISSIONS - COMITES
CDIAEConseil Départemental de l'Insertion par l'Activité EconomiqueEMPLOI - FORMATION
CDIFCentre des Impôts FonciersFINANCES
CDJACentre Départemental des Jeunes AgriculteursAGRICULTURE
CDOACommission départementale d'orientation agricoleCOMMISSIONS - COMITES
CDOMCommission Départementale des Objets MobiliersCOMMISSIONS - COMITES
CDOMSPComission départementale d'organisationet de modernisation des services publicsCOMMISSIONS - COMITES
CDOSComité Départemental Olympique et SportifCOMMISSIONS - COMITES
CDPAComité Départemental de Prévention de l’AlcoolismeCOMMISSIONS - COMITES
CDPDConseil Départemental de Prévention de la DélinquanceSECURITE
CDPPTCommission départementale de présence postale territorialeCOMMISSIONS - COMITES
CDUContrat de Développement UrbainENVIRONNEMENT
CECContrat Emploi ConsolidéEMPLOI - FORMATION
CELContrat Educatif LocalEDUCATION NATIONALE
CEMEACentre d'Entraînement aux Méthodes d'Education ActiveEDUCATION NATIONALE
CEPACCentre de Parrainage et d’Accompagnement Continu (des créateurs d’entreprises)EMPLOI - FORMATION
CEPJConseiller d'Education Populaire et de JeunesseJEUNESSE/SPORT
CEREFOC Cellule Régionale de Formation ContinueSANTE - SOCIAL
CESConseil Economique et SocialSANTE - SOCIAL
CESContrat Emploi SolidaritéSANTE - SOCIAL
CESEDA

Code de l'Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d'Asile

POPULATIONS ET MIGRATIONS
CESUChèque emploi service universelEMPLOI - FORMATION
CETJCentre d’Enfouissement Technique du JuraENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
CFACentre de Formation des ApprentisEDUCATION NATIONALE
CFACongé de Fin d’Activité (à partir de 56 ans)DIVERS
CFAPSECertificat de formation Aux Premiers Secours en EquipeSECURITE
CFASCode de la Famille et de l'Aide SocialeTEXTES OFFICIELS
CFDContrôle Financier DéconcentréFINANCES
CFDTConfédération Française Démocratique de TravailSYNDICATS
CFICrédit Formation IndividualiséEMPLOI - FORMATION
CFPACentre de Formation Professionnel des AdultesEMPLOI - FORMATION
CFPPACentre Formation Professionnelle et de Promotion AgricoleAGRICULTURE
CG Conseil GénéralSANTE - SOCIAL
CGACentre de gestion AgrééEMPLOI - FORMATION
CGCTCode Général des Collectivités TerritorialesTEXTES OFFICIELS
CGFPTCentre de Gestion de la Fonction Publique TerritorialeADMINISTRATION
CGICode Général des ImpôtsTEXTES OFFICIELS
CHConservation des HypothèquesFINANCES
CH (I) (U) Centre Hospitalier (Intercommunal) (Universitaire)SANTE - SOCIAL
CHEPJChargé d'Education Populaire et de JeunesseJEUNESSE/SPORT
CHRSCentre d’Hébergement et de Réinsertion SocialeSANTE - SOCIAL
CHRS Centre d’Hébergement et de Réadaptation SocialeSANTE - SOCIAL
CICrédit d'ImpôtFINANCES
CICIComité interministériel de contrôle de l'immigrationPOPULATIONS ET MIGRATIONS
CIEContrat Initiative EmploiEMPLOI - FORMATION
CIFCoefficient d'intégration fiscaleFINANCES
CIFCommission des Infractions FiscalesCOMMISSIONS - COMITES
CIJCentre d'Information JeunesseJEUNESSE/SPORT
CILConférence Intercommunale du LogementLOGEMENT
CINRCentre des Impôts des Non-RésidentsFINANCES
CIOCentre d’Information et d’OrientationEDUCATION NATIONALE
CIOComité International OlympiqueCOMMISSIONS - COMITES
CIPDConseil Intercommunal de Prévention de la DélinquanceSANTE - SOCIAL
CIRC Centre International de Recherche sur le CancerSANTE - SOCIAL
CIRDD Centre d’Information et de Ressources sur les Drogues et les DépendancesSANTE - SOCIAL
CIREComité Interministériel pour la Réforme de l’EtatCOMMISSIONS - COMITES
CIRE Cellule Interrégionale d'EpidémiologieSANTE - SOCIAL
CIRMAContart d'insertion revenu minimum d'activitéSANTE - SOCIAL
CIVComité Interministériel des VillesCOMMISSIONS - COMITES
CIVISContrat d'insertion dans la vie socialeSANTE - SOCIAL
CJEContrat jeune en entrepriseEMPLOI - FORMATION
CLACommission de Logement AdaptéCOMMISSIONS - COMITES
CLAN Comité de Liaison en Alimentation et NutritionCOMMISSIONS - COMITES
CLAQComité Local d'Action QualitéCOMMISSIONS - COMITES
CLASContrat Local d’Accompagnement scolaireEDUCATION NATIONALE
CLDChômeur de Longue DuréeEMPLOI - FORMATION
CLICommission Locale d’InsertionCOMMISSIONS - COMITES
CLICComité Local d'Information et de ConcertationCOMMISSIONS - COMITES
CLICComités Locaux Interministériels de ConcertationCOMMISSIONS - COMITES
CLIC Centre Local d’Information et de CoordinationSANTE - SOCIAL
CLIN Comité de Lutte contre les Infections NosocomialesCOMMISSIONS - COMITES
CLISCommission Locale d’Information et de SurveillanceCOMMISSIONS - COMITES
CLISE Comité de Liaison en Santé EnvironnementCOMMISSIONS - COMITES
CLLAJComité Local pour le Logement Autonome des JeunesCOMMISSIONS - COMITES
CLSContrat Local de SécuritéSECURITE
CLSHCentre de Loisir Sans HébergementSANTE - SOCIAL
CLSPDConseil local de sécurité et de prévention de la délinquanceSECURITE
CMAChambre des Métiers et de l'ArtisanatADMINISTRATION
CME Commission Médicale d'EtablissementCOMMISSIONS - COMITES
CMPP Centre Médico-Psycho-PédagogiqueSANTE - SOCIAL
CMR Caisse Maladie RégionaleSANTE - SOCIAL
CMSCentre Médical SportifSANTE - SOCIAL
CMSACaisse de Mutualité Sociale AgricoleAGRICULTURE
CMU Couverture Maladie UniverselleSANTE - SOCIAL
CNAFCaisse Nationale des Allocations FamilialesSANTE - SOCIAL
CNAJEPComité National des Associations de Jeunesse et d'Education PopulaireCOMMISSIONS - COMITES
CNAMTS Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs SalariésSANTE - SOCIAL
CNASEACentre National pour l'Aménagement des Structures et Exploitations AgricolesAGRICULTURE
CNAV Caisse Nationale d’Assurance VieillesseSANTE - SOCIAL
CNAVPLCaisse nationale d'Assurance Vieillesse des Professions libéralesSANTE - SOCIAL
CNAVTSCaisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Travailleurs SalariésSANTE - SOCIAL
CNEConférence Nationale des ExécutifsCOMMISSIONS - COMITES
CNEContrat nouvelle embaucheEMPLOI - FORMATION
CNFPTCentre National de la Fonction Publique TerritorialeADMINISTRATION
CNFTSCentre National de Formation des Techniciens des Services VétérinairesEMPLOI - FORMATION
CNILCommission Nationale Informatique et LibertéCOMMISSIONS - COMITES
CNITCommission Nationale de l’Incapacité et de la TarificationCOMMISSIONS - COMITES
CNOP Conseil National de l’Ordre des PharmaciensSANTE - SOCIAL
CNOSFComité National Olympique et Sportif FrançaisCOMMISSIONS - COMITES
CNPDConseil National de Prévention de la DélinquanceSECURITE
CNPLComité National des Produits LaitiersCOMMISSIONS - COMITES
CNRACLCaisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités LocalesSANTE - SOCIAL
CNVAConseil National de la Vie AssociativeJEUNESSE/SPORT
CODCentre Opérationnel de DéfenseDEFENSE - ARMEE
CODACCommission Départementale d’Accès à la CitoyennetéCOMMISSIONS - COMITES
CODASCommission Départementale d’Action SocialeCOMMISSIONS - COMITES
CODEFComité Départemental de l’Emploi et de la FormationCOMMISSIONS - COMITES
CODEFIComité Départemental d’Examen des Problèmes de Financement des EntreprisesCOMMISSIONS - COMITES
CODEPSECommission Départementale Promotion des Activités Socio-EducativesCOMMISSIONS - COMITES
CODERPAComité Départemental de Réadaptation des Personnes AgéesCOMMISSIONS - COMITES
CODERSTConseil départemental de l'environnement, des risques sanitaires et technologiquesENVIRONNEMENT
CODES Comité Départemental d’Education pour la SantéCOMMISSIONS - COMITES
CODEXComité de développement Extérieur (à l’étranger)COMMISSIONS - COMITES
CODIR Comité de DirectionCOMMISSIONS - COMITES
COFACECompagnie Française d’Assurance pour le Commerce ExtérieurCOMMERCE
COGCentre Opérationnel de la GendarmerieSECURITE
COG Convention d'Objectifs et de GestionSANTE - SOCIAL
COM Contrat d'Objectifs et de MoyensSANTE - SOCIAL
COMEX Commission ExécutiveCOMMISSIONS - COMITES
COPECCommission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et de la CitoyennetéCOMMISSIONS - COMITES
COREC Comité Régional d'Examen des Comptes des Organismes de SécuritéCOMMISSIONS - COMITES
COREFACommission Régionale pour la Formation aux Fonctions d'AnimationCOMMISSIONS - COMITES
COREPHAECommission Régionale (pour le classement) du Patrimoine Historique Architectural et EthnologiqueCOMMISSIONS - COMITES
CORHEMO Coordonnateur Régional HémovigilanceSANTE - SOCIAL
CORRUSS

Centre Opérationnel de Réception et de Régulation des Urgences Sanitaires et Sociales

SANTE - SOCIAL
CORPAQCommission Régionale des Produits Alimentaires de QualitéCOMMISSIONS - COMITES
CORRIComité Régional de Restructuration IndustrielleCOMMISSIONS - COMITES
COSLACOnseil de la Simplification du Langage AdministratifADMINISTRATION
COTOREPCommission Technique d’Orientation et de Reclassement ProfessionnelCOMMISSIONS - COMITES
COVComposés Organiques VolatilsENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
CPCrédit de paiementBUDGET
CPACessation Progressive d’Activité (55 ans)SANTE - SOCIAL
CPAM Caisse Primaire d’Assurance MaladieSANTE - SOCIAL
CPCM (R)Code des Pensions Civiles et Militaires (de Retraite)TEXTES OFFICIELS
CPECrédit de Promotion de l’EmploiEMPLOI - FORMATION
CPERContrat de Plan Etat RégionDIVERS
CPICrédits de Politique IndustrielleDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
CPIECentre Permanent d’Initiative pour l’EnvironnementENVIRONNEMENT
CPN Commission Paritaire NationaleCOMMISSIONS - COMITES
CPPContrat Professionnel de ProgrèsDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
CPR Commission Paritaire RégionaleCOMMISSIONS - COMITES
CR Conseil RégionalSANTE - SOCIAL
CRACentre de rétention administrativePOPULATIONS ET MIGRATIONS
CRAContrat Régional d’AgglomérationAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CRACComité Régional des Aides au ConseilCOMMISSIONS - COMITES
CRADTConférence Régionale d’Aménagement et de Développement du TerritoireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CRAECommission Régionale des Aides aux EntreprisesCOMMISSIONS - COMITES
CRAE Cellule Régionale Audit EvaluationSANTE - SOCIAL
CRAM Caisse Régionale d’Assurance MaladieSANTE - SOCIAL
CRCChambre Régionale des ComptesJURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES
CRCIChambre Régionale de Commerce et d’IndustrieJURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES
CRCIAM Commission Régionale de Conciliation et d'Indemnisation des Accidents MédicauxCOMMISSIONS - COMITES
CRCM Comité Régional de Coordination de la MutualitéCOMMISSIONS - COMITES
CRDSContribution pour le Remboursement de la Dette SocialeFINANCES
CREContrat de Retour à l’EmploiEMPLOI - FORMATION
CREB Commission Régionale des Etudes BiologiquesCOMMISSIONS - COMITES
CREM Commission Régionale des Etudes MédicalesCOMMISSIONS - COMITES
CREP Commission Régionale des Etudes PharmaceutiquesCOMMISSIONS - COMITES
CREPICommission Régionale pour les Populations ImmigréesCOMMISSIONS - COMITES
CREPSCentre Régional d’Education Populaire et SportiveEDUCATION NATIONALE
CRES Comité Régional d’Education pour la SantéCOMMISSIONS - COMITES
CRH Cellule Régionale Ressources Humaines Personnel MédicalSANTE - SOCIAL
CRIAS Commission Régionale et Interministérielle d'Action SocialeCOMMISSIONS - COMITES
CRIJCentre Régional d'Information JeunesseJEUNESSE/SPORT
CRIPICommission Régionale pour l’Intégration des Populations ImmigréesCOMMISSIONS - COMITES
CRIVS Coordination Régionale et Interdépartementale des Vigilances et SurveillancesSANTE - SOCIAL
CRN Commission Régionale de la NaissanceCOMMISSIONS - COMITES
CROMI Cellule Régionale d’Organisation et de Méthodes InformatiquesSANTE - SOCIAL
CROP Conseil Régional de l’Ordre des PharmaciensSANTE - SOCIAL
CROSComité Régional Olympique et SportifCOMMISSIONS - COMITES
CROS Comité Régional de l’Organisation SanitaireCOMMISSIONS - COMITES
CROSMS Comité Régional de l’Organisation Sociale et Médico-SocialeCOMMISSIONS - COMITES
CRPComité régional de programmation (FEDER)COMMISSIONS - COMITES
CRPContingent de Réservation PréfectoralLOGEMENT
CRPConvention de reclassement personnaliséEMPLOI - FORMATION
CRPFCentre régional de la propriété forestièreAGRICULTURE
CRPS Comité Régional des Politiques de SantéCOMMISSIONS - COMITES
CRS Conférence Régionale de SantéSANTE - SOCIAL
CSGContribution Sociale GénéraliséeSANTE - SOCIAL
CSHPF Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de FranceSANTE - SOCIAL
CSMFConfédération des Syndicats Médicaux FrançaisSYNDICATS
CSN Commission Statutaire NationaleCOMMISSIONS - COMITES
CSPConseil supérieur de la pêcheENVIRONNEMENT
CSP Code de la Santé PubliqueTEXTES OFFICIELS
CSR Commission Statutaire RégionaleCOMMISSIONS - COMITES
CSS Code de la Sécurité SocialeTEXTES OFFICIELS
CSST Centre Spécialisé de Soins aux ToxicomanesSANTE - SOCIAL
CSSTMCentre de Sécurité Sociale des Travailleurs MigrantsSANTE - SOCIAL
CSTH Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’HémovigilanceCOMMISSIONS - COMITES
CTCContrat territorial communautaireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CTDConseiller Technique DépartementalJEUNESSE/SPORT
CTEComité Technique Elargi (en matière de logement)COMMISSIONS - COMITES
CTEContrats Territoriaux d'ExploitationAGRICULTURE
CTNERHI Centre Technique National d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps et les InadaptationsSANTE - SOCIAL
CTPConseiller Technique et PédagogiqueEDUCATION NATIONALE
CTP Comité Technique ParitaireCOMMISSIONS - COMITES
CTPRI Comité Technique Paritaire Régional et InterdépartementalCOMMISSIONS - COMITES
CTRComité Technique Régional ( DRDJS)COMMISSIONS - COMITES
CTRComité Technique Restreint (en matière de logement)COMMISSIONS - COMITES
CTRC Comité Technique Régional des CancersCOMMISSIONS - COMITES
CTRI Comité Technique Régional et InterdépartementalCOMMISSIONS - COMITES
CTTS Conseiller Technique en Travail SocialSANTE - SOCIAL
CUCertificat d'urbanismeENVIRONNEMENT
CUMACoopérative d’Utilisation de Matériel AgricoleAGRICULTURE
CVLCentres de Vacances et de LoisirsLOISIRS - TOURISME

Retour au sommet de la page

DDéclarationENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
D.D.A.E.Dossier de Demande d’Autorisation d’ExploiterENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
DABDocument d'Accompagnement BovinAGRICULTURE
DAEI Délégation aux Affaires Européennes et InternationalesADMINISTRATION
DAFCODélégation Académique à la Formation ContinueADMINISTRATION
DAGL Direction de l'Administration Générale et de la LogistiqueADMINISTRATION
DAGPB Direction de l'Administration Générale, du Personnel et du BudgetADMINISTRATION
DALDroit Au Logement ADAL : Association DALLOGEMENT
DALODroit Au Logement Opposable (loi du 5 mars 2007)LOGEMENT
DARH Directeur de l'Agence Régionale de l'HospitalisationADMINISTRATION
DATARDélégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionaleADMINISTRATION
DDAFDirection Départementale de l'Agriculture et de la ForêtADMINISTRATION
DDASSDirection Départementale des Affaires Sanitaires et SocialesADMINISTRATION
DDCCRFDirection Départementale de la Concurrence, Consommation et de la Répression des FraudesADMINISTRATION
DDE Direction Départementale de l’EquipementADMINISTRATION
DDECDotation Départementale Equipement des CollègesSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DDJSDirection Départementale de la Jeunesse et des SportsADMINISTRATION
DDJS Direction Départementale de la Jeunesse et des SportsADMINISTRATION
DDPAFDirection Départementale de la Police aux FrontièresADMINISTRATION
DDPJJDirection Départementale de Protection Judiciaire de la JeunesseADMINISTRATION
DDRDotation de développement ruralSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DDSPDirection Départementale de la Sécurité PubliqueADMINISTRATION
DDTEFPDirection Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation ProfessionnelleADMINISTRATION
DEEDéchets Électriques ÉlectroniquesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
DEFADiplôme d'Etat relatif aux Fonctions d'AnimationJEUNESSE/SPORT
DEI Diplôme d'Etat d'InfirmierSANTE - SOCIAL
DESC Diplôme d'Etudes Spécialisées ComplémentairesSANTE - SOCIAL
DEVDéchets Espaces VertsENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
DFC Direction des Formations et ConcoursADMINISTRATION
DGAS Direction Générale de l'Action SocialeSANTE - SOCIAL
DGDDotation Générale de DécentralisationSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DGEDotation Globale d’EquipementSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DGEDotation globale d'équipementSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DGEFP Direction Générale à l'Emploi et à la Formation ProfessionnelleADMINISTRATION
DGFDotation globale de fonctionnementSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DGFDotation Globale de FonctionnementSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DGIDirection Générale des ImpôtsADMINISTRATION
DGS Direction Générale de la SantéADMINISTRATION
DGSNR Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la RadioprotectionADMINISTRATION
DHOMS Département de l'Offre Hospitalière et Médico-SocialeADMINISTRATION
DHOS Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des SoinsADMINISTRATION
DIBDéchets Industriels BanalsENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
DIES Délégation Interministérielle à l'Innovation Sociale et à l'Economie SocialeADMINISTRATION
DIF Délégation Interministérielle à la FamilleADMINISTRATION
DIJADotation d'Installation aux Jeunes AgriculteursSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DIPH Délégation Interministérielle aux Personnes HandicapéesADMINISTRATION
DIREDélégation Interministérielle à la Réforme de l’EtatADMINISTRATION
DIREN Direction Régionale de l’EnvironnementADMINISTRATION
DIRMIDélégation Interministérielle au Revenu Minimum d'InsertionADMINISTRATION
DISDéchets Industriels SpéciauxENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
DIVDélégation interministérielle à la villeADMINISTRATION
DMDDélégué Militaire DépartementalADMINISTRATION
DMMP Données Médicales Minimum PartagéesSANTE - SOCIAL
DMOSDiverses Mesures d'Ordre SocialSANTE - SOCIAL
DNO Direction Nationale d'OrientationBUDGET
DNOR Dotation Nationale de développement des réseaux de santéSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DOCAPDocument d’Application du DOCUP (sans valeur juridique)SECURITE
DOC-OBDocument d'objectifsENVIRONNEMENT
DOCUPDocument Unique de ProgrammationSECURITE
DPM Direction de la Population et des MigrationsADMINISTRATION
DPMCMDirection des Pêches Maritimes et des Cultures MarinesADMINISTRATION
DPPS Département Politiques et Protection SocialesADMINISTRATION
DRACDirection Régionale des Affaires CulturellesADMINISTRATION
DRAF Direction Régionale de l’Agriculture et de la ForêtADMINISTRATION
DRASSDirection Régionale des Affaires Sanitaires et SocialesADMINISTRATION
DRASS Directeur Régional des Affaires Sanitaires et SocialesADMINISTRATION
DRDJSDirection Régionale et Départementale de la Jeunesse et des SportsADMINISTRATION
DRDR Dotation Régionale pour le Développement des RéseauxSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DRE Direction Régionale de l’EquipementADMINISTRATION
DREES Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et des StatistiquesADMINISTRATION
DRIREDirection Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’EnvironnementADMINISTRATION
DRIRE Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’EnvironnementADMINISTRATION
DRSM Direction Régionale du Service MédicalADMINISTRATION
DRTEFP Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation ProfessionnelleADMINISTRATION
DSFDirection des Services FiscauxADMINISTRATION
DSP Département de Santé PubliqueADMINISTRATION
DSQDéveloppement Social des QuartiersSANTE - SOCIAL
DSRDotation de solidarité ruraleSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DSS Direction de la Sécurité SocialeADMINISTRATION
DSUDéveloppement Social UrbainSANTE - SOCIAL
DSUDotation de solidarité urbaineSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
DSVDirection des Services VétérinairesADMINISTRATION
DTNDirecteur Technique NationalADMINISTRATION
DTQDDéchets Toxiques en Quantités DisperséesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
DUPDéclaration d'utilité publiqueENVIRONNEMENT
DUTDiplôme Universitaire de TechnologieEDUCATION NATIONALE

Retour au sommet de la page

EDEEtablissement Départemental d'ElevageAGRICULTURE
EDECEngagement de développement de l'emploi et des compétencesEMPLOI
EDENEncouragement au Développement d’Entreprises NouvellesINDUSTRIE
EDJEquipe de Direction de ProjetDIVERS
EDRÉtude Détaillée des RisquesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
EEIEquipe Emploi InsertionSANTE - SOCIAL
EFG Etablissement Français des GreffesSANTE - SOCIAL
EFS Etablissement Français du SangSANTE - SOCIAL
EHPADEtablissement hospitalier pour personnes âgées et dépendantsSANTE - SOCIAL
EHPAD Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées DépendantesSANTE - SOCIAL
EIEntreprise d'InsertionSANTE - SOCIAL
EMLAEEnsemble de Mesurage de Liquides Autres que l’EauCONTRÔLE TECHNIQUE
EMREnsemble Mesureur Routier (pompe à essence)CONTRÔLE TECHNIQUE
ENAEcole Nationale de l'AdministrationADMINISTRATION - DIVERS
ENEEcole Nationale d'EquitationADMINISTRATION - DIVERS
ENSAEcole Nationale de Ski et d'AlpinismeADMINISTRATION - DIVERS
ENSFEcole Nationale de Ski de Fond et de SautADMINISTRATION - DIVERS
ENSP Ecole Nationale de Santé PubliqueADMINISTRATION - DIVERS
ENSVEcole Nationale des Services VétérinairesADMINISTRATION - DIVERS
ENVEcole Nationale de VoileADMINISTRATION - DIVERS
ENVEcole Nationale VétérinairesADMINISTRATION - DIVERS
EPARSEtablissement Public Autonome de Réinsertion par le Médico-SocialADMINISTRATION - DIVERS
EPCIEtablissement public de coopértion intercommunaleDIVERS
EPSEquipe de Prévention SpécialiséeSANTE - SOCIAL
Education Pour la SantéSANTE - SOCIAL
EPS Etablissement Public de SantéSANTE - SOCIAL
ERPEtablissement Recevant du PublicSECURITE
ES Etablissement de SoinsSANTE - SOCIAL
esbEncéphalopathie spongiforme bovineAGRICULTURE
ESPÉquipement Sous PressionCONTRÔLE TECHNIQUE
ESRÉvaluation Simplifiée des RisquesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
ESSTEncéphalopathie Spongiforme Subaïgue TransmissibleAGRICULTURE
ETP Equivalent Temps PleinSANTE - SOCIAL
ETS Etablissement de Transfusion SanguineSANTE - SOCIAL
ETTIEntreprise de Travail Temporaire d'InsertionEMPLOI - FORMATION

Retour au sommet de la page

FA Fièvre AphteuseAGRICULTURE
FADFonds d’Aide à la DécentralisationSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FAJFonds d’Aide aux JeunesSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FAQSV Fonds d'Aide à la Qualité des Soins de VilleSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FASFonds d’Action SocialeSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FBFoncier bâtiTAXES ET IMPOTS DIVERS
FCTVAFonds de compensation de la TVASUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FDAFRFédération Départementale des Associations Familiales et RuralesSANTE - SOCIAL
FDCFédération départementale des chasseursAGRICULTURE
FDCLFédération Départementale des Coopératives LaitièresAGRICULTURE
FDESFonds de Développement Economique et SocialSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FDFRFédération Départementale des Foyers RurauxSANTE - SOCIAL
FDGDSFédération Départementale des Groupements de Défense SanitaireSANTE - SOCIAL
FDIFonds départemental pour l'insertionSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FDLFiscalité Directe LocaleFINANCES
FDLFonds Développement Local (régional)SUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FDLLFédération Départementale Léo LagrangeJEUNESSE/SPORT
FDMJCFédération Départementale des Maisons des Jeunes et de la CultureJEUNESSE/SPORT
FDPMIFonds de Développement des PMISUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FDSFonds Départemental de SolidaritéSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement RuralSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FEDERFonds Européen pour le Développement RégionalSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FEPFonds Européen pour la PêcheSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FEOGAFonds Européen d’Organisation et de Gestion AgricoleSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FEOGAFonds européen d'orientation et de garantie agricoleSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FIDACFonds d’Intervention Départemental d’Aide à la CréationSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FIDARCOFonds d’Intervention Départemental pour l’Artisanat et le CommerceSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FINESS Fichier National des Etablissements Sanitaires et SociauxSANTE - SOCIAL
FIPFichier d'Imposition des PersonnesFINANCES
FIPHFPFonds pour le recrutement et l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publiqueSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FISACFonds d’Intervention pour la Sauvegarde de l’Artisanat et du CommerceSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FISACFonds d'Intervention pour les Services l'Artisanat et le CommerceSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FIVFonds Interministériel à la VilleSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FJT Foyer des Jeunes TravailleursSANTE - SOCIAL
FMAD Fonds de Maintien d’Aide à DomicileSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FMC Formation Médicale ContinueSANTE - SOCIAL
FMFFédération de la Mutualité FrançaiseSANTE - SOCIAL
FNADTFonds national pour l'aménagement et le développement du territoireSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNBFoncier non bâtiTAXES ET IMPOTS DIVERS
FNDAEFonds National pour le Développement des Adductions d’EauSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNDSFonds National de Développement du SportSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNDSFonds National pour le Développement du SportSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNDVAFonds National de Développement de la Vie AssociativeSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNEFonds National pour l’EmploiSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNPEIS Fonds National de Prévention, d’Education et d’Information SanitaireSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNPTPFonds National de Péréquation de la Taxe ProfessionnelleSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FNSFonds de Solidarité VieillesseSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FOLFédération des Oeuvres LaïquesJEUNESSE/SPORT
FONJEPFonds de Coopération pour la Jeunesse et l'Education PopulaireSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FONJEPFonds pour la Jeunesse et l'Education PopulaireSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FPTFonction Publique TerritorialeADMINISTRATION
FRACFonds Régional d’Aides au Conseil (Entreprises)SUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FRACFonds Régional d’Art ContemporainSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FRAEXFonds Régionaux d’Aide à l’ExportationSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FREFonds de Réforme de l’EtatSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FREDFonds pour la restructuration de la défenseSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FREMEDFonds Régional pour l’Environnement, la Maîtrise de l’Energie et DéchetsSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FSEFonds social européenSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FSIFonds Social d'InvaliditéSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FSLFonds de Solidarité pour le LogementSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FSUFonds Social UrbainSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FSVFonds de Solidarité VieillesseSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
FUAJFédération Unie des Auberges de JeunesseJEUNESSE/SPORT

Retour au sommet de la page

GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en CommunAGRICULTURE
GEDGestion Electronique des DocumentsDIVERS
GEIQGroupement d’Employeurs pour l’Insertion et la QualificationEMPLOI - FORMATION
GEPEECGestion Prévisionnelle des Emplois, des Effectifs et des CarrièresDIVERS
GIPGroupement d’Intérêt PublicDIVERS
GLB Gestion Locale de BudgetSANTE - SOCIAL
GPECGestion prévisionnelle des emplois et compétencesEMPLOI
GPLIGroupement Permanent de Lutte contre l’IllettrismeSANTE - SOCIAL
GRETAGroupement d’Etablissements (pour la formation continue des jeunes et des adultes)EMPLOI - FORMATION
GRSP Groupement Régional de Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
HAD  Hospitalisation A DomicileSANTE - SOCIAL
HALDEHaute autorité de lutte contre la discrimination et pour l'égalitéDIVERS
HCSPHaut Comité de la Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
HDIHôtel des ImpôtsADMINISTRATION
HFD Haut Fonctionnaire de DéfenseSANTE - SOCIAL
HQECritères haute qualité environnementaleENVIRONNEMENT

Retour au sommet de la page

IA Inspection AcadémiqueADMINISTRATION
IAAIndustries Agro-AlimentairesAGRICULTURE
IASS Inspecteur de l’Action Sanitaire et SocialeSANTE - SOCIAL
IBRRhino Trachéite Infectieuse BovineAGRICULTURE
ICPEInstallation Classée pour la Protection de l'EnvironnementENVIRONNEMENT
IDLImpôts Directs LocauxTAXES ET IMPOTS DIVERS
IES Ingénieur d’Etudes SanitairesSANTE - SOCIAL
IFAImposition Forfaitaire Annuelle des SociétésFINANCES
IFPInspection de Fiscalité PersonnelleFINANCES
IFUImprimé Fiscal UniqueFINANCES
IGAS Inspecteur Général des Affaires SocialesSANTE - SOCIAL
IGS Ingénieur du Génie SanitaireSANTE - SOCIAL
IICInspection des Installations ClasséesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
IJIndemnités JournalièresSANTE - SOCIAL
IJSLInspecteur de la Jeunesse, des Sports et des LoisirsJEUNESSE/SPORT
IMG Interne de Médecine GénéraleSANTE - SOCIAL
INAOInstitut National des Appellations d'origineADMINISTRATION - DIVERS
INEDInstitut National d'Etudes DémographiquesADMINISTRATION - DIVERS
INJEPInstitut National de la Jeunesse et de l'Education PopulaireADMINISTRATION - DIVERS
INPES Institut National de Prévention et d’Education pour la SantéADMINISTRATION - DIVERS
INRAInstitut National de la Recherche AgronomiqueADMINISTRATION - DIVERS
INSEPInstitut National du Sport et de l'Education PhysiqueADMINISTRATION - DIVERS
INSERMInstitut National de la Santé et de la recherche MédicaleADMINISTRATION - DIVERS
INSSETInstitut Supérieur des Sciences et TechniquesADMINISTRATION - DIVERS
INTERREGProgramme transfrontalierSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
InVS Institut de Veille SanitaireADMINISTRATION - DIVERS
IPFAInstrument de Pesage à Fonctionnement AutomatiqueCONTRÔLE TECHNIQUE
IPFNAInstrument de Pesage à Fonctionnement Non Automatique (balance, pont-bascule)CONTRÔLE TECHNIQUE
IRImpôt sur le RevenuTAXES ET IMPOTS DIVERS
IRCANTECInstitution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités PubliquesADMINISTRATION - DIVERS
IRGS Ingénieur Régional du Génie SanitaireSANTE - SOCIAL
IRP Inspection Régionale de la PharmacieSANTE - SOCIAL
IRS Inspection Régionale de la SantéSANTE - SOCIAL
IRSN Institut de la Radioprotection et de la Sûreté NucléaireADMINISTRATION - DIVERS
ISImpôt sur les SociétésTAXES ET IMPOTS DIVERS
ISFImpôt de Solidarité sur la FortuneTAXES ET IMPOTS DIVERS
ISP Infirmier de Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
IUTInstitut Universitaire TechniqueADMINISTRATION - DIVERS

Retour au sommet de la page

JO Jeux OlympiquesDIVERS
KONVER programme de reconversion militaireDEFENSE - ARMEE
LCE  Lutte Contre l'ExclusionSANTE - SOCIAL
LDVLaboratoire Départemental VétérinaireADMINISTRATION
LEADERLiaison entre les actions de développement de l'économie rurale SUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
LFSS Loi de Financement de la Sécurité SocialeTEXTES OFFICIELS
LGVLigne grande vitesseENVIRONNEMENT
LIFE (règlement européen)

L'Instrument Financier pour l'Environnement (programme contribuant à la mise en oeuvre de la politique et du droit communautaire en matière d'environnement)

ENVIRONNEMENT / EUROPE
LNELaboratoire National d’EssaisCONTRÔLE TECHNIQUE
LOALoi d'Orientation AgricoleTEXTES OFFICIELS
LOLFLoi Organique relative aux lois de financesBUDGET
LOLFLoi Organique relative aux Lois de FinancesTEXTES OFFICIELS
LOVLoi d’Orientation pour la VilleTEXTES OFFICIELS
LQJLoisirs Quotidiens des JeunesJEUNESSE/SPORT

Retour au sommet de la page

MAE Mesures Agri-EnvironnementAGRICULTURE
MAPMinistère de l'Agriculture et de la PêcheADMINISTRATION
MAPADMaison d'accueil pour personnes âgées dépendantesSANTE - SOCIAL
MAS Maison d’Accueil SpécialiséeSANTE - SOCIAL
MATEMinistère de l'Aménagement du Territoire et de l'EnvironnementADMINISTRATION
MATERMesures agro-environnementales territorialiséesAGRICULTURE
MCUPH Maître de Conférence des Universités - Praticien HospitalierSANTE - SOCIAL
MDEMaison de l'emploiEMPLOI - FORMATION
MDPHMaison départementale des personnes handicapéesSANTE - SOCIAL
MILDT Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la ToxicomanieADMINISTRATION
MINEFIMinistère de l'Economie, des Finances et de l'IndustrieADMINISTRATION
MIR Médecin Inspecteur RégionalSANTE - SOCIAL
MIRA Médecin Inspecteur Régional AdjointSANTE - SOCIAL
MISP Médecin Inspecteur de Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
MJCMaisons des Jeunes et de la CultureADMINISTRATION - DIVERS
MJSMinistère de la Jeunesse et des SportsADMINISTRATION
MNSMaître Nageur-SauveteurJEUNESSE/SPORT
MOMaître d'ouvrageDIVERS
MRIICE Mission Régionale Interdépartementale d'Inspection, de Contrôle et d'EvaluationADMINISTRATION
MSA Mutualité Sociale AgricoleSANTE - SOCIAL
MUMaîtrise de l’UrbanisationENVIRONNEMENT INDUSTRIEL

Retour au sommet de la page

NAPA Notification d’Autorisation de Programme AffectéeBUDGET
NCNon ClasséENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
NDLNouvelle dépense localeBUDGET
NGPANomenclature Générale des Actes ProfessionnelsBUDGET
NIRNuméro d'Inscription au Répertoire national d'identification des personnes physiquesSANTE - SOCIAL
NTICNouvelles Techniques d’Information et de CommunicationDIVERS

Retour au sommet de la page

OCM Organisation Commune du MarchéCOMMERCE
ODECObservatoire Départemental d’Equipement CommercialCOMMERCE
ODPFOrganisme Débiteur de Prestations FamilialesSANTE - SOCIAL
OFIVALOffice National Interprofessionnel de Viandes de l’Elevage et de l’AvicultureADMINISTRATION
OFPRAOffice français de protection des réfugiés et des apatridesPOPULATIONS ET MIGRATIONS
OGAFOpération Groupée d’Aménagement FoncierAGRICULTURE
OMOrdures MénagèresENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
OMSOffice Municipal SportifADMINISTRATION - DIVERS
OMSOrganistion Mondiale de la SantéSANTE - SOCIAL
ONACVGOffice National des Anciens Combattants et Victimes de GuerreADMINISTRATION
ONCFSOffice national de la chasse et de la faune sauvageAGRICULTURE
ONDAM Objectif National de Dépenses d'Assurance MaladieSANTE - SOCIAL
ONFOffice national des forêtsAGRICULTURE
ONIBEVOffice National Interprofessionnel du Bétail et des ViandesADMINISTRATION - DIVERS
ONIFLHOROffice National Interprofessionnel des Fruits et des Légumes et de l'HorticultureADMINISTRATION - DIVERS
ONILAITOffice National Interprofessionnel du Lait et des Produits LaitiersADMINISTRATION - DIVERS
ONISEPOffice National d’Information sur les Enseignements et les ProfessionsADMINISTRATION - DIVERS
OPACOffice Public d’Aménagement et de ConstructionADMINISTRATION - DIVERS
OPAHOpération Amélioration HabitatLOGEMENT
OPAHOpération programmée pour l'amélioration de l'habitatLOGEMENT
OPCAOrganisme paritaire de collecte agréé (de fonds)EMPLOI
OPRIOffice de Protection contre les Radiations IonisantesADMINISTRATION - DIVERS
OQN Objectif Quantifié NationalSANTE - SOCIAL
OQTFObligation de quitter le territoire françaisPOPULATIONS ET MIGRATIONS
ORACOpération de Restructuration de l’Artisanat et du CommerceCOMMERCE
ORACOpération de revitalisation en faveur de l'artisanat et du commerceCOMMERCE
OREFObservatoire Régional de l’Emploi et de la FormationEMPLOI - FORMATION
ORGANIC Organisation Autonome Nationale de l’Industrie et du CommerceCOMMERCE
ORS Observatoire Régional de la SantéSANTE - SOCIAL
ORSECOrganisation de la Réponse de SEcurité CivileSECURITE CIVILE
ORUOpération de restructuration urbaineAMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Retour au sommet de la page

PAC Politique Agricole CommuneAGRICULTURE
PAC Praticien Adjoint ContractuelSANTE - SOCIAL
PACTProgramme d’Aménagement Concerté du TerritoireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PAHPrime à l’Amélioration de l’HabitatLOGEMENT
PAIOPermanence d’Accueil, d’Information et d’OrientationSANTE - SOCIAL
PALULOSPrimes Amélioration Logement Usage Locatif Occupation SocialeLOGEMENT
PAM Programme Alimentaire MondialSANTE - SOCIAL
PAPProjet Annuel de PerformanceBUDGET
PAPPPlan d''Action Pluriannuel des PréfecturesAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PASProjet d''Action StratégiqueAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PASE Plan d'Actions en Santé EnvironnementSANTE - SOCIAL
PASER Programme d’Actions Stratégiques de l’Etat en RégionSANTE - SOCIAL
PASS Permanence d'Accès aux Soins et à la SantéSANTE - SOCIAL
PATPrime pour l’Aménagement du TerritoireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PCPermis de construireENVIRONNEMENT
PCIPlan Cadastral InformatiséFINANCES
PCOPrime Compensatrice OvineAGRICULTURE
PCSPlan de Cohésion SocialeSANTE - SOCIAL
PCSPlan de cohésion socialeSANTE - SOCIAL
PDAI Plan Départemental d'Accueil et d’IntégrationSANTE - SOCIAL
PDALDPlan Départemental d’Action pour le Logement (des personnes) DéfavoriséesLOGEMENT
PDASR Plan Départemental d'Actions de Sécurité RoutièreSANTE - SOCIAL
PDEDMAPlan Départemental d’Élimination des Déchets Ménagers et AssimilésENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
PDIPôle départemental d'immigrationPOPULATIONS ET MIGRATIONS
PDITHProgramme Départemental d'Insertion des Travailleurs HandicapésEMPLOI - FORMATION
PDMIProgramme Départemental de Modernisation des ItinérairesAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PDOMAPlan Départemental des Ordures Ménagères et AssimilésENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
PDRPlan de Développement RuralAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PDU Plan de Déplacements UrbainsSANTE - SOCIAL
PEPPôle d’Economie du PatrimoineCULTURE ET PATRIMOINE
PFPotentiel fiscalFINANCES
PFTPlate-Forme TechnologiqueDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
PH Praticien HospitalierSANTE - SOCIAL
PHAEPrime herbagère agro-environnementaleAGRICULTURE
PIFPoste d'Inspection aux FrontièresSECURITE
PIPAMEPôle interministériel de Prospective et d'Anticipation des Mutations économiquesMUTATIONS ECONOMIQUES
PIR Pharmacien Inspecteur RégionalSANTE - SOCIAL
PISP Pharmacien Inspecteur de Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
PITE Programme des Interventions Territoriales de l'EtatSANTE - SOCIAL
PLAPrêts Locatifs AidésLOGEMENT
PLHPlan Local pour l’HabitatLOGEMENT
PLIEPlan Local d’Insertion par l’Economique (ou par l’économie)EMPLOI - FORMATION
PLRS Programmes Locaux et Régionaux de SantéSANTE - SOCIAL
PLSPrêt locatif socialLOGEMENT
PLUPlan local d'urbanismeENVIRONNEMENT
PMI Protection Maternelle et InfantileSANTE - SOCIAL
PMPOAProgramme de Maîtrise de Pollution d'Origine AgricoleAGRICULTURE
PMSEEPrime Maintien de Système d'Elevage ExtensifAGRICULTURE
PMSI Programme de Médicalisation des Systèmes d’InformationSANTE - SOCIAL
PMTVAPrime au Maintien de Troupeau de Vache AllaitanteAGRICULTURE
PNAEPlan National d'Action pour l'EmploiEMPLOI - FORMATION
PNNS Programme National Nutrition SantéSANTE - SOCIAL
PNRHJParc Naturel Régional du Haut-JuraENVIRONNEMENT
PNSE Plan National en Santé EnvironnementSANTE - SOCIAL
POIPlan d’Opération InterneENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
POMPlan d’Objectif MoyenDIVERS
POPSProtocole d’Occupation du Patrimoine SocialSANTE - SOCIAL
POSPlan d’Occupation des SolsAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PPAPeste Porcine AfricaineAGRICULTURE
PPCPeste Porcine ClassiqueAGRICULTURE
PPIPlan Particulier d’InterventionENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
PPIPlan Pluriannuel d'InvestissementDIVERS
PPMProgramme Pluriannuel de ModernisationDIVERS
PPRPlan de prévision des risquesSECURITE
PPRTPlan de Prévention des Risques TechnologiquesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
PRASPProgramme Régional d’Accès aux Soins et à la PréventionSANTE - SOCIAL
PRDFPJPlan Régional de Développement de la Formation Professionnelle des JeunesEMPLOI - FORMATION
PREDAS Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de SoinsSANTE - SOCIAL
PREDISPlan Régional d’Élimination des Déchets Industriels SpéciauxENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
PRESAGEProgramme Régional Européen du Suivi d'Analyse de Gestion et d'EvaluationSUBVENTIONS / AIDES DE L'ETAT
PRIICE Programme Régional et Interdépartemental d'Inspection, de Contôle et d’EvaluationSANTE - SOCIAL
PRIPI Programme Régional d'Insertion des Populations ImmigréesSANTE - SOCIAL
PRMPersonne responsable du marchéDIVERS
PRPPréretraite ProgressiveSANTE - SOCIAL
PRQA Plan Régional de la Qualité de l'AirSANTE - SOCIAL
PRSE Plan Régional en Santé EnvironnementSANTE - SOCIAL
PRSP Programme Régional de Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
PSDPrestation Spécifique DépendanceSANTE - SOCIAL
PSPHParticipant au Service Public HospitalierSANTE - SOCIAL
PSSPlan de Secours SpécialiséENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
PTRPrestation Technologique RéseauDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
PU Praticien UniversitaireSANTE - SOCIAL

Retour au sommet de la page

R BOP Responsable de BOPBUDGET
RAARecueil des Actes AdministratifsDIVERS
RAPResponsable de programmeBUDGET
RCHRecette Conservation des HypothèquesFINANCES
RCMRevenu de capitaux MobiliersFINANCES
RDERéseau de Développement des EntreprisesECONOMIE
RDIRecette Divisionnaire des ImpôtsADMINISTRATION
RDIRéseau de Développement IndustrielINDUSTRIE
RDTRéseau de Diffusion TechnologiqueDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
REOMRedevance d'enlèvement des ordures ménagèresTAXES ET IMPOTS DIVERS
REPRéseau d’Education Prioritaire (Anc. ZEP)EDUCATION NATIONALE
REQUA Réseau qualitéSANTE - SOCIAL
RESE Réseau d'Echanges en Santé EnvironnementSANTE - SOCIAL
RETEXprogramme d’aide à la reconversion du textileECONOMIE
RFRevenus FonciersFINANCES
RFARemboursement Forfaitaire AgricoleAGRICULTURE
RFFRéseau Ferré de FranceSOUS-SOL - CARRIERES - EXPLOSIFS
RGIERèglement Général des Industries ExtractivesSOUS-SOL - CARRIERES - EXPLOSIFS
RGPRecensement général de la populationDIVERS
RIARestaurant inter-administratifDIVERS
RIMERépertoire interministériel des métiers de l'EtatDIVERS
RMIRevenu Minimum d'InsertionSANTE - SOCIAL
RMORéférences Médicales OpposablesSANTE - SOCIAL
RNURèglement national d'urbanismeENVIRONNEMENT
RPRecette Principale des ImpôtsFINANCES
RSDRèglement Sanitaire DépartementalSANTE - SOCIAL
RSERéseau Solidarité EcoleEDUCATION NATIONALE
RSSUReseau Secours et Soins d''UrgenceSANTE - SOCIAL

Retour au sommet de la page

SA  ou SAIDSecteur d'Assiette des Impôts DirectsFINANCES
SAAMService d’Accueil et d’Aide MobileADMINISTRATION - DIVERS
SAEStage d'Accès à l'EntrepriseEMPLOI - FORMATION
SAFERSociété d’Aménagement Foncier et d’Etablissement RuralAGRICULTURE
SAGESchéma d’Aménagement et de Gestion des EauxENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
SAGIRRéseau de surveillance sanitaire de la faune sauvageAGRICULTURE
SAMU Service d'Aide Médicale UrgenceSANTE - SOCIAL
SATOService d’Aide aux ToxicomanesADMINISTRATION - DIVERS
SAU Service d’Accueil des UrgencesSANTE - SOCIAL
SCHS Service Communal d'Hygiène et de SantéSANTE - SOCIAL
SCOTSchéma de cohérence territorialeENVIRONNEMENT
SDAGESchéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des EauxENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
SDAPLSection Départementale des Aides Publiques au LogementADMINISTRATION - DIVERS
SDARService Départemental d’Aménagement RuralADMINISTRATION - DIVERS
SDCSchéma de développement commercialCOMMERCE
SDCSchéma Départemental des CarrièresSOUS-SOL - CARRIERES - EXPLOSIFS
SDFE Service des Droits des Femmes et de l’EgalitéSANTE - SOCIAL
SDISService Départemental d’Incendie et de SecoursADMINISTRATION - DIVERS
SE Santé EnvironnementSANTE - SOCIAL
SEGPA

Section d'enseignement général et professionnel adapté

EDUCATION
SESSAD Service d'Education Spéciale et de Soins à DomicileSANTE - SOCIAL
SF Services FiscauxADMINISTRATION
SFSP Société Française de Santé PubliqueSANTE - SOCIAL
SFTSupplément Familial de TraitementSANTE - SOCIAL
SGARSecrétaire Général pour les Affaires RégionalesADMINISTRATION
SGCISecrétariat Général du Comité Interministériel (pour les questions de coopération économique européenne)ADMINISTRATION
SHAService d’Hygiène AlimentaireAGRICULTURE
SIACEDPCService Interministériel des Affaires Civiles et Economiques de Défense et de Protection CivileADMINISTRATION
SICOM Service de l’Information et de la CommunicationSANTE - SOCIAL
SICTOMSyndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagèresSYNDICATS
SIDECSyndicat mixte d'électicité et d'équipement collectif SYNDICATS
SIFEStage d'Insertion et de formation à l'EmploiEMPLOI - FORMATION
SIGSystème d'Information GéographiqueDIVERS
SIR SolvayService d’Inspection ReconnuCONTRÔLE TECHNIQUE
SITSystème Informatisé de TransmissionDIVERS
SITSystèmes d’Information TerritoriauxDIVERS
SIVOMSyndicat Intercommunal à Vocation MultipleSYNDICATS
SIVOSSyndicat intercommunal à vocation scolaireSYNDICATS
SLSSupplément de Loyer de SolidaritéSANTE - SOCIAL
SMUR Service Médical d'Urgence et de RéanimationSANTE - SOCIAL
SNVService National VilleDEFENSE - ARMEE
SPAService public administratifADMINISTRATION
SPANCService public d'assainissement non collectifADMINISTRATION
SPEService Public de l’EmploiADMINISTRATION
SPISimplification des Procédures d'ImpositionFINANCES
SPICService public industriel et commercialADMINISTRATION
SPLSystème Productif LocaliséDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
SPMIService de Protection Maternelle et InfantileSANTE - SOCIAL
SRADTSchéma Régionaux d’Aménagement Durable du TerritoireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
SREPS Schéma Régional d'Education Pour la SantéSANTE - SOCIAL
SROS Schéma Régional d'Organisation SanitaireSANTE - SOCIAL
SRPJService Régional de Police JudiciaireADMINISTRATION
STAPSSciences et Techniques des Activités Sportives et PhysiquesJEUNESSE/SPORT
SVHAService Vétérinaire d'Hygiène AlimentaireADMINISTRATION
SVSPAService Vétérinaire de Santé et Protection AnimaleADMINISTRATION
SYDOMSyndicat Départemental des Ordures MénagèresSYNDICATS

Retour au sommet de la page

TA Tribunal AdministratifJURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES
TARTours Aéro RéfrigérantesENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
TASS Tribunal des Affaires de Sécurité SocialeJURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES
TCCITaxe pour Frais de Chambre de Commerce et d'IndustrieTAXES ET IMPOTS DIVERS
TCI Tribunal du Contentieux et de l’IncapacitéJURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES
TCMTaxe pour Frais de Chambre des MétiersTAXES ET IMPOTS DIVERS
TCPTransport en Commun de PersonnesCONTRÔLE TECHNIQUE
TDFCTransmission des Données Fiscales et ComptablesFINANCES
TDSTransfert des Données SocialesSANTE - SOCIAL
TECTonne-Equivalent-CarcasseAGRICULTURE
TEOMTaxe d'enlèvement des ordures ménagèresTAXES ET IMPOTS DIVERS
TFTaxe FoncièreTAXES ET IMPOTS DIVERS
TFPBTaxe Foncière sur les Propriétés BâtiesTAXES ET IMPOTS DIVERS
TFPNBTaxe Foncière sur les Propriétés Non-BâtiesTAXES ET IMPOTS DIVERS
TGTrésorerie GénéraleADMINISTRATION
TGPETableau Général des Propriétés de l'EtatFINANCES
THTaxe d'HabitationTAXES ET IMPOTS DIVERS
TLVTaxe sur les Logements VacantsTAXES ET IMPOTS DIVERS
TMDTransport de Matières DangereusesCONTRÔLE TECHNIQUE
TPTaxe ProfessionnelleTAXES ET IMPOTS DIVERS
TPUTaxe professionnelle UniqueTAXES ET IMPOTS DIVERS
TPZTaxe professionnelle de zoneTAXES ET IMPOTS DIVERS
TRACETrajectoire d’Accès à l’EmploiEMPLOI - FORMATION
TSTaxe sur les Salaires ou, Traitements et Salaires, Pensions, Rentes ViagèresTAXES ET IMPOTS DIVERS
TS Technicien SanitaireSANTE - SOCIAL
TSAPTableau Statistique d'Activité des PraticiensSANTE - SOCIAL
TSETaxe Spéciale d'EquipementTAXES ET IMPOTS DIVERS
TVATaxe sur la Valeur AjoutéeTAXES ET IMPOTS DIVERS
TVAITaxe sur la Valeur Ajoutée IntracommunautaireTAXES ET IMPOTS DIVERS

Retour au sommet de la page

UCANSS Union des caisses Nationales de Sécurité SocialeASSOCIATIONS - UNIONS
UCSA Unité de Consultations et de Soins AmbulatoiresASSOCIATIONS - UNIONS
UDRUtilisation Dès Réception (explosifs)SOUS-SOL - CARRIERES - EXPLOSIFS
UFCVUnion Française des Centres de VacancesASSOCIATIONS - UNIONS
UFOLEPUnion Française des Œuvres Laïques d'Education PhysiqueASSOCIATIONS - UNIONS
UGECAM Union de Gestion des Etablissements des Caisses d’Assurance MaladieSANTE - SOCIAL
UIOMUsine d’Incinération des Ordures MénagèresENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
UNAFUnion Nationale des Associations FamilialesASSOCIATIONS - UNIONS
UNEDICUnion Nationale Interprofessionnelle pour l’Emploi Dans l’Industrie et le CommerceASSOCIATIONS - UNIONS
UNIRSUnion Nationale des Institutions de Retraite des SalariésASSOCIATIONS - UNIONS
UOUnité OpérationnelleBUDGET
UPIUnité pédagogique d'intégrationEDUCATION
URCAM Union Régionale des Caisses d’Assurance MaladieASSOCIATIONS - UNIONS
URML Union Régionale des Médecins LibérauxASSOCIATIONS - UNIONS
URSSAFUnion pour le Recouvrement des Cotisations de la Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesASSOCIATIONS - UNIONS
USEPUnion Sportive de l'Enseignement PrimaireASSOCIATIONS - UNIONS
UTACUnion Technique des Automobiles et CyclesASSOCIATIONS - UNIONS

Retour au sommet de la page

VAE  Validation des Acquis de l'ExpérienceSANTE - SOCIAL
VAPValidation des Acquis ProfessionnelsEMPLOI - FORMATION
VCIValeur de Constat d’Impact ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
VDSSValeur de Définition Source Sol ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
VIVétérinaire InspecteurAGRICULTURE
VLEValeur Limite d’Exposition à court terme ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
VMEValeur limite de Moyenne d’Exposition ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL

Retour au sommet de la page

VVVVille, Vie, VacancesJEUNESSE/SPORT
VVV-SIVille, Vie, Vacances-Solidarité InternationaleJEUNESSE/SPORT
ZAC Zone d'aménagement concertéeENVIRONNEMENT
ZADZone d'aménagement différéeENVIRONNEMENT
ZATZone d'Aménagement TertiaireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZEPZone d’Education PrioritaireAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZFUZone Franche UrbaineAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZNIEFFZone Naturelle d’Intérêt Écologique, Faunistique et FloristiqueENVIRONNEMENT
ZPPAUPZone de protection du patrimoine architectural urbain et paysagerENVIRONNEMENT
ZPRZone de publicité restreinteENVIRONNEMENT
ZRRzone de revitalisation ruraleAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZRUZone de Revitalisation UrbaineAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZRUzone de revitalisation urbaineAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZUSZone Urbaine SensibleAMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ZUSzone urbaine sensibleAMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Retour au sommet de la page

 

Préfecture du Jura - 8 rue de la Préfecture - 39030 LONS-LE-SAUNIER CEDEX
Tel : 0 821 80 30 39 - Fax 03 84 43 42 86