Récépissés 2023
Télécharger LE VAUDIOUX - Récépissé de déclaration n° 0100026764 -Confortement de berge-RD2_Paget
Télécharger BLETTERANS - Récépissé de déclaration n° 0100031006 - RD1 Maison Pour Tous
Télécharger CORNOD - Récépissé de déclaration n° 0100030992 relatif à l'entretien de cours d'eau
PE0800_EJ_RD2_commune_Saizenay
PE0804_EJ_RD1_ONF_FoncineLeBas
fichierAccuseReception ENEDIS V2
RD1_drainage_EARL JUHANS_ARLAY
LES PLANCHES PRES ARBOIS-RD2_Pilet
Récépissé de déclaration n° 0100014231 concernant l'enlèvement de la végétation dans le lit de l'Angillon
Récépissé de déclaration n° 0100014234 concernant la création d'une passerelle sur le cours d'eau "Le Hérisson" entre Doucier et Collondon
Récépissé de déclaration n° 0100010331 concernant l'enlèvement de sédiments, de végétation et restauration d'une berge en amont et en aval de la partie busée
Récépissé de déclaration n° 0100012906 concernant le retrait d'une partie du tuf au niveau de la cascade
Récépissé de déclaration n° 010001382 concernant la régularisation du cimetière de Parcey et validation de son extension
Récépissé de déclaration n° 39-2023-00003 concernant la réfection d'une berge du Javel sur 30ml
Récépissé de déclaration n° 0100013379 concernant la réparation de deux ouvrages d'art sur la Brenne en vue de l'ouverture de la voie de la Bresse Jurassienne entre Dole et Lons-le-Saunier
Récépissé de déclaration n° 0100013613 concernant l'aménagement d'un passage à gué sur le ruisseau de la Balme à Vobles-Valfin