Telecharger Tavaux Récépissé de déclaration n° 0100041985 concernant la réalisation d'un forage à des fins d'irrigation agricole
Télécharger Montholier - Récépissé de déclaration n° 0100042589 concernant l'entretien de cours d'eau au niveau de la parcelle ZC 17
Télécharger Dompierre-sur-Mont - Récépissé de déclaration n° 0100043004 concernant l'entretien de ruisseaux
Télécharger Villers-les-Bois - Petit Séligney - Récépissé de déclaration n° 0100045936 concernant le remplacement de deux buses métalliques par un pont cadre sur le Bief de Machure
Télécharger Ounans - Récépissé de déclaration n° 0100045933 concernant l'entretien du cours d'eau "fossé de Brenans"
Télécharger Marigna-sur-Valouse - Récépissé de déclaration n° 0100045937 concernant l'entretien de végétation sur des ruisseaux cadastrés
Télécharger-Cernans-Récépissé de déclaration n° 0100044702 concernant la création de deux passages busés
Télécharger-Sirod-Récépissé de déclaration n° 0100044712 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage
Télécharger - Arbois - Récépissé de déclaration n° 0100044189 concernant l'entretien du tuf au niveau du pont des Boucheries et du pont des Capucins
Télécharger - Gatey - Récépissé de déclaration n° 0100034806 concernant l'entretien de cours d'eau La Fragneuse
Télécharger - Les Arsures - Récépissé de déclaration n° 0100044209 concernant l'entretien de la Molaine
Télécharger - Montmirey-la-ville - Récépissé de déclaration n° 0100044190 concernant le passage d'une canalisation d'eaux usées dans la Brizotte
Télécharger - Salins-les-Bains - Récépissé de déclaration n ° 100041964 concernant le passage de canalisation d'eaux usées dans la Furieuse dans le cadre de travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement
Télécharger - Montholier - Récépissé de déclaration n° 0100042589 concernant l'entretien de cours d'eau - Lieu-dit Rathier
Télécharger - Sergenaux - Récépissé de déclaration n° 0100040430 concernant l'entretien du bief de l'étang Jacquot
Télécharger - Salins-les-Bains - Récépissé de déclaration n° 0100041964 concernant le passage de canalisation d'eaux usées dans la Furieuse dans le cadre de travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement
Télécharger - Vobles Valfin - Récépissé de déclaration n° 0100040953 concernant l'élargissement du pont de Vermaine
Télécharger - Orgelet - Récépissé de déclaration n° 0100039239 concernant l'extension de l'usine Faiveleytech Orgelet pour des remblais et imperméabilisation de zone humide
Télécharger - Arinthod - Récépissé de déclaration n° 0100036333 concernant le franchissement d'un affluent de la Valouse
Télécharger - Dole - Récépissé de déclaration concernant la régularisation d'aménagements, en zone d'expansion des crues du Doubs, et création d'un extension au stade Bobin
Télécharger - Loulle - Récépissé de déclaration n° SEREF-2024-03-07-001 concernant la construction d'une nouvelle STEU de la Fruitière des Monts de Balerne
Télécharger - Voiteur - Récépissé de déclaration n° 0100040430 concernant l'entretien du Bief de l'étang Jacquot
Télécharger - Vers en Montagne - Récépissé de déclaration concernant l'entretien de végétation, remise en état de passages busés entretien sur des fossés en zones humides
Télécharger - Voiteur - Récépissé de déclaration n° 0100040935 concernant le rejointoiement du pont sur la Seille
Télécharger - Sirod - Récépissé de déclaration n° 0100040423 concernant l'entretien du ruisseau des Grands Clos
Télécharger - Rye - Récépissé de déclaration n° 0100040089 concernant la réfection du pont sur le Malan
Télécharger - Arlay - Récépissé de déclaration n° 0100026133-2 concernant le projet de drainage agricole
Télécharger - Rix - Récépissé de déclaration n° 0100039391 concernant le passage d'une canalisation AEP dans le ruisseau de la Settière
Télécharger - Arinthod - Récépissé de déclaration n ° 0100036333 concernant le franchissement d'un affluent de la Valouse
Télécharger - Ladoye-sur-Seille - Récépissé de déclaration n° 0100037667 concernant le franchissement de la Seille au lieu-dit bois de Mouriaux
Télécharger - Gatey - Récépissé de déclaration n° 0100034806 concernant l'entretien d'un cours d'eau
Télécharger - Rix-Trebief - Récépissé de déclaration n° 0100039391 concernnat le passage d'une canalisation AEP dans le ruisseau de la Settière
Télécharger - Sirod - Récépissé de déclaration n° 0100038274 concernant l'entretien d'un ruisseau des Grands Clos
Télécharger - Orgelet - Récépissé de déclaration n° 0100039239 concernant l'extension de l'usine Faiveley Tech
Télécharger - LA PESSE - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230822-131356-860-006 concernant le projet de lotissement au lieu-dit Au village
Télécharger - Villard d'Heria - Récépissé de déclaration n° DIOTA-231212-104453-921-005 concernant le projet de lotissment Cote du Moulin
Télécharger - Sirod - Récépissé de déclaration n° 0100038274 concernant l'entretien du ruisseau des Grands clos
Télécharger - Ladoye sur Seille - Récépissé de déclaration n° 0100037667 concernant le franchissement de la Seille
Télécharger - Revigny - Récépissé de déclaration n° 0100037668 concernant le dégagement de blocs effondrés à l’aval d’une buse sur le ruisseau de la Doye
Télécharger - Gevry - Récépissé de déclaration concernant la régularisation d’aménagements, en zone d’expansion des crues du Doubs, et d’installations entraînant le rejet d’eaux pluviales dans le milieu naturel par infiltration
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