Dossier PPRi la Bienne
Mis à jour le 18/07/2014
Le PPRi de la Bienne et du Tacon est composé de 7 communes : Chassal, Jeurre, Lavans-Les-Saint-Claude, Molinges, Saint-Claude, Vaux-Les-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur.
Le PPRi de la Bienne et du Tacon a été approuvé par arrêté préfectoral n°2307 du 30 novembre 1998 et comprend les documents suivants :
Arrêté d’approbation
- Arrêté d’approbation n°2307 du 30 novembre 1998 (format pdf - 238.9 ko - 11/02/2009)
Règlement
- Règlement (format pdf - 1 Mo - 11/02/2009)
Note de présentation
- Note de présentation (format pdf - 925.9 ko - 11/02/2009)
Chassal :
Jeurre :
Lavans-Les-Saint-Claude :
Molinges :
Saint-Claude :
Vaux-Les-Saint-Claude :
Villard-Saint-Sauveur :
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