Formulaires
Avant de remplir les champs d'un formulaire, enregistrez préalablement celui ci sur votre bureau merci...!
N° Cerfa formulaire | Intitulé formulaire manifestations sportives motorisées |
15849*01 | Demande d'homologation d'un circuit |
15847*01 | Demande d’autorisation de manifestations comportant la participation de véhicule terrestres a moteur |
15848*01 | Déclaration des concentrations de véhicules terrestres a moteur |
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Déclaration d'une manifestation motorisée sur un circuit permanent homologué |
N° Cerfa formulaire | Intitulé formulaire manifestations sportives non motorisées |
Hors cyclisme | |
15825*02 | Déclaration des manifestations sportives(hors cyclisme) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations non compétitives avec plus de 100 participants |
15824*03 | Déclaration des manifestations sportives(hors cyclisme) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations compétitives |
Avec cyclisme | |
Déclaration des manifestations sportives de cyclisme qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations compétitives !!! Le dossier technique FFC est à joindre impérativement au CERFA 15827*01 !!! |
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15826*01 | Déclaration des manifestations sportives de cyclisme qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations non compétitives de plus 100 participants |
ATTENTION | |
Formulaire attestation de Signaleurs Fiche relative aux droits et obligations des signaleurs Attestation d'assurance pour les manifestations sportives non-motorisées |