Formulaires
Avant de remplir les champs d'un formulaire, enregistrez préalablement celui ci sur votre bureau merci...!
| N° Cerfa formulaire | Intitulé formulaire manifestations sportives motorisées |
| 15849*01 | Demande d'homologation d'un circuit |
| 15847*01 | Demande d’autorisation de manifestations comportant la participation de véhicule terrestres a moteur |
| 15848*01 | Déclaration des concentrations de véhicules terrestres a moteur |
 15862*01
|
Déclaration d'une manifestation motorisée sur un circuit permanent homologué |
| N° Cerfa formulaire | Intitulé formulaire manifestations sportives non motorisées |
| Hors cyclisme | |
| 15825*02 | Déclaration des manifestations sportives(hors cyclisme) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations non compétitives avec plus de 100 participants |
| 15824*03 | Déclaration des manifestations sportives(hors cyclisme) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations compétitives |
| Avec cyclisme | |
| Déclaration des manifestations sportives de cyclisme qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations compétitives !!! Le dossier technique FFC est à joindre impérativement au CERFA 15827*01 !!! |
|
| 15826*01 | Déclaration des manifestations sportives de cyclisme qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique Manifestations non compétitives de plus 100 participants |
| ATTENTION | |
| Formulaire attestation de Signaleurs Fiche relative aux droits et obligations des signaleurs Attestation d'assurance pour les manifestations sportives non-motorisées |
- Partager
-
-
-
