Renouvellement cahier des charges - exploitation du droit de pêche de l'Etat - Jura - 2023 à 2027
Mis à jour le 22/12/2023
Télécharger arrêté portant approbation du cahier des charges
Annexe 1 Lots de pêche - Domaine public - Doubs navigable et canal du Rhône au Rhin
Annexe 2 modifiée - Lots de pêche - Domaine public - Ain, Bienne, Doubs non navigable, Loue
Annexe 3 Réserves de pêche - Domaine public - Doubs navigable et canal du Rhône au Rhin
Annexe 4 Réserves de pêche - Domaine public - Ain, Bienne, Doubs non navigable, Loue