PPR de Saint-Claude et environs
Mis à jour le 17/07/2013
Le PPR Plan de prévention des risques de Saint-Claude et environs a été approuvé par arrête préfectoral n°586 du 30 mai 1996 et comprend les documents suivants :
Arrêté n°586 du 30 mai 1996 (clic téléchargeable)1
Règlement (clic téléchargeable)2
Saint-Claude :
Plan de zonage (clic téléchargeable)3
Septmoncel :
Plan de zonage (clic téléchargeable)4
Villard-Saint-Sauveur :
Plan de zonage (clic téléchargeable)5
- Arrêté n° 586 du 30 mai 1996 (format pdf - 117.1 ko - 06/05/2013)
- Règlement (format pdf - 98.6 ko - 06/05/2013)
- Plan de zonage (format pdf - 2 Mo - 06/05/2013)Commune de Saint-Claude
- Plan de zonage (format pdf - 1 Mo - 06/05/2013)Commune de Septmoncel
- Plan de zonage (format pdf - 1.1 Mo - 06/05/2013)Commune de Villard-Saint-Sauveur