PPR du Secteur du Mont Rivel
Mis à jour le 17/07/2013
Le PPR Plan de prévention des risques du Secteur du Mont Rivel a été approuvé par arrête préfectoral n° 618 du 29 mai 1995 et comprend les documents suivants :
- n° 618 du 29 mai 1995 (format pdf - 234.3 ko - 06/05/2013)
- Règlement (format pdf - 201.5 ko - 06/05/2013)
- Plan de zonage (format pdf - 859.6 ko - 06/05/2013)