Accords 2021

Accords sur déclaration

 
 

Cornod - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00380 concernant la réalisation de la recharge sédimentaire de la Valouse

Dournon - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00382 concernant la réfection du pont de la RD 265 sur le Petit Lizon

Les Rousses - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2016-00150 concernant le dossier modifiant la déclaration loi sur l'eau

Rogna - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00378 concernant le franchissement de Longviry pour débardage

Fontainebrux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00296 concernant le franchissement de la Sereine pour du débardage au lieu-dit "Les Friods"

Nevy-sur-Seille - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00329 concernant la réfection d'un muret (4 ml) au niveau d'une buse et enlèvement du tuf

Nevy-sur-Seille - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00327 concernant la scarification d'un atterrissement et confortement d'un mur

Pleure - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00336 concernant l'entretien du ruisseau de l'étang Bidalot

Grange-de-Vaivre - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00277 concernant la réalisation de trois piezomètres et d'un forage dans les alluvions de la Loue et de pompages d'essai

Les Crozets - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00291 concernant le franchissement du Lizon pour du débardage

Vaux-sur-Poligny - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00310 concernant l'entretien de la Glantine et de son affluent suite aux crues de juillet

Montigny-les-Arsures - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00330 concernant la réfection d'un ouvrage de traversée  de la RD 249

Martigna - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00274 concernant le franchissement de cours d'eau pour le débardage

Les Essards-Taignevaux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00161 concernant l'entretien de ruisseaux

Romain - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00205 concernant l'entretien de ruisseau suite aux crues

Dole - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00187 concernant l'enlèvement d'embâcles sur le Doubs

Salans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00155 concernant la réfection du pont sur le Doubs entre les communes de Salans et Saint-Vit

Crotenay - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00271 concernant l'entretien de végétation ayant poussé dans un ruisseau

Moiron - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00156 concernant la réfection du pont sur la Sorne

Nancuise - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00193 concernant la réfection d'un mur de soutènement (parcelle OB 380)

Bletterans - Accord sur dossier de déclaration concernant l'enlèvement d'embâcles au  niveau du seuil de la Planche de Juans à Ruffey-sur-Seille

Lajoux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00184 concernant la restauration hydraulique de la tourbière des Grands Champs

Thervay - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00131 concernant la modification du profil en long d'un affluent du Gravelon au niveau du pont de la Chintre

Montaigu Vernantois Revigny - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00157 concernant la construction de la voie spécialisée poids lourds sur la côte de Montaigu, aménagement du carrefour des Bouleaux et reconnaissance d'antériorité sur la RD 52, entre les deux projets

Dole - Azans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00139 concernant la création d'une rampe de mise à l'eau et d'un ponton PMR sur le Doubs

Vannoz - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00144 concernant l'enlèvement de sédiments dans le ruisseau du Clos

Chissey-sur-Loue - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00168   concernant la mise en place de buses pour le franchissement d'un ruisseau en forêt de Chaux

Ruffey-sur-Seille - Accord sur dossier de déclaration concernant la réalisation d'un forage pour l'irrigation de cultures maraîchères

Ounans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00152 concernant l'entretien du canal d'Ounans situé en rive gauche de la Loue -SMDL

Villevieux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00164 concernant la réfection d'une passerelle sur la Seillette

Bletterans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00165 concernant la réfection d'une passerelle sur le canal du Moulin

Bletterans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00163 concernant la réfection d'une passerelle sur la Seille

Villers-les-Bois - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00327 concernant l'enlèvement de sédiments dans le cours d'eau situé au lieu-dit "Les Maillardes"

Beffia - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00053 concernant l'enlèvement de sédiments

Val Suran - Accord sur dossier de déclaration concernant le franchissement du Ponson dans le cadre d'une coupe sanitaire

Mont-sous-Vaudrey - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00153 concernant l'enlèvement d'embâcles sur la Cuisance

Blye, Charezier, Mesnois - Accord sur dossier de déclaration   concernant la création de 8 piezomètres dans la plaine alluviale de l'Ain

Chissey-sur-Loue et Fraisans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00125 concernant le remplacement de deux passerelles situées sur la piste cyclable en forêt de Chaux

Chassal-Molinges - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00129 concernant le confortement de berge (10 ml) sur la RD n° 63 au PR 01+0070

Champagnole - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00022 concernant la construction de cellules commerciales

Chaux-des-Crotenay - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00088 concernant le confortement du mur PR77+926  en bordure de la Lemme

Bletterans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00064 concernant la réalisation d'une maison médicale avec parkings en zone bleue de PPRI de la Seille

Nozeroy Doye Conte - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00072 concernant le franchissement de l'Ain pour la mise en place de deux passerelles piétonnes dans le cadre de l'aménagement des sources de l'Ain

Marigna-sur-Valouse - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00055 concernant l'entretien de végétation sur les cours d'eau cadastrés ZD46, 49, 53, 81, et ZE111

Le Vaudioux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00033 concernant le comfortement des fondations d'un mur situé en berge du ruisseau de Pillemoine sur 52 ml

Authume - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00065 concernant la création d'un giratoire

Bletterans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00063 concernant le réaménagement de la place du Colombier

Tourmont - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00323 concernant la réfection d'un pont agricole

Commenailles - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00037 concernant la reconstruction d'un ouvrage de type pont

Quintigny - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00036   concernant la réhabilitation d'un ouvrage de type pont

Lons-le-Saunier - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00031 concernant la réalisation d'un lotissement

Rahon - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00021 concernant le renforcement d'un passage à gué

Prémanon - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00020 concernant la réalisation du lotissement "les rochers du Pellas"

Montrevel - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00005 concernant le renforcement d'un passage à gué

Mont-sous-Vaudrey - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00001 concernant l'entretien de cours d'eau