Récépissés de déclaration

Mis à jour le 05/04/2024

Télécharger - Sergenaux - Récépissé de déclaration n° 0100040430 concernant l'entretien du bief de l'étang Jacquot

Télécharger - Salins-les-Bains - Récépissé de déclaration n° 0100041964 concernant le passage de canalisation d'eaux usées dans la Furieuse dans le cadre de travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement

Télécharger - Vobles Valfin - Récépissé de déclaration n° 0100040953 concernant l'élargissement du pont de Vermaine

Télécharger - Orgelet - Récépissé de déclaration n° 0100039239 concernant l'extension de l'usine Faiveleytech Orgelet pour des remblais et imperméabilisation de zone humide

Télécharger - Arinthod - Récépissé de déclaration n° 0100036333 concernant le franchissement d'un affluent de la Valouse

Télécharger - Dole - Récépissé de déclaration concernant la régularisation d'aménagements, en zone d'expansion des crues du Doubs, et création d'un extension au stade Bobin

Télécharger - Loulle - Récépissé de déclaration n° SEREF-2024-03-07-001 concernant la construction d'une nouvelle STEU de la Fruitière des Monts de Balerne

Télécharger - Voiteur - Récépissé de déclaration n° 0100040430 concernant l'entretien du Bief de l'étang Jacquot

Télécharger - Vers en Montagne - Récépissé de déclaration concernant l'entretien de végétation, remise en état de passages busés entretien sur des fossés en zones humides

Télécharger - Voiteur - Récépissé de déclaration n° 0100040935 concernant le rejointoiement du pont sur la Seille

Télécharger - Sirod - Récépissé de déclaration n° 0100040423 concernant l'entretien du ruisseau des Grands Clos

Télécharger - Rye - Récépissé de déclaration n° 0100040089 concernant la réfection du pont sur le Malan

Télécharger - Arlay - Récépissé de déclaration n° 0100026133-2 concernant le projet de drainage agricole

Télécharger - Rix - Récépissé de déclaration n° 0100039391 concernant le passage d'une canalisation AEP dans le ruisseau de la Settière

Télécharger - Arinthod - Récépissé de déclaration n ° 0100036333 concernant le franchissement d'un affluent de la Valouse

Télécharger - Ladoye-sur-Seille - Récépissé de déclaration n° 0100037667 concernant le franchissement de la Seille au lieu-dit bois de Mouriaux

Télécharger - Rye - Récépissé de déclaration n° 0100040089 concernant la réfection du pont sur le Malan

Télécharger - Gatey - Récépissé de déclaration n° 0100034806 concernant l'entretien d'un cours d'eau

Télécharger - Rix-Trebief - Récépissé de déclaration n° 0100039391 concernnat le passage d'une canalisation AEP dans le ruisseau de la Settière

Télécharger - Sirod - Récépissé de déclaration n° 0100038274 concernant l'entretien d'un ruisseau des Grands Clos

Télécharger - Orgelet - Récépissé de déclaration n° 0100039239 concernant l'extension de l'usine Faiveley Tech

Télécharger - LA PESSE - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230822-131356-860-006 concernant le projet de lotissement au lieu-dit Au village

Télécharger - Villard d'Heria - Récépissé de déclaration n° DIOTA-231212-104453-921-005 concernant le projet de lotissment Cote du Moulin

Télécharger - Sirod - Récépissé de déclaration n° 0100038274 concernant l'entretien du ruisseau des Grands clos

Télécharger - Ladoye sur Seille - Récépissé de déclaration n° 0100037667 concernant le franchissement de la Seille

Télécharger - Revigny - Récépissé de déclaration n° 0100037668 concernant le dégagement de blocs effondrés à l’aval d’une buse sur le ruisseau de la Doye

Télécharger - Gevry - Récépissé de déclaration concernant la régularisation d’aménagements, en zone d’expansion des crues du Doubs, et d’installations entraînant le rejet d’eaux pluviales dans le milieu naturel par infiltration