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Règlement d'eau
Mise à jour le 09/06/2020
Arrêté n° 
DDT-SEREF-2018-06-05-03
: prescriptions applicables à l'exploitation de la micro-centrale hydroélectrique du moulin de la Serre sur l'Abyme à Saint-Claude
Arrêté n° DDT-SEREF-2015-06-01-1 : règlement d'eau - ancienne centrale hydroélectrique DUNOD sur la Bienne à CHASSAL.
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