Documents à télécharger

 

Documents relatifs à l'appel à projets 2021 :

> Circulaire de lancement de l'appel à projets DETR-DSIL-FNADT 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Guide de subventions DETR-DSIL-FNADT 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Annexe 1 - Déposer une demande de subvention - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Annexe 2 - Déposer une demande de paiement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Annexe 3 - Liste des aides incompatibles avec la DETR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> PowerPoint de la commission des élus du 20 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Affiche cofinancement Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Engagement de communication - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Documents relatifs à l'élection de la commission des élus pour la DETR :

> Arrêté portant composition de la commission des élus pour la DETR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Circulaire relative à l'élection des membres de la commission des élus pour la DETR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

Documents utiles pour déposer votre demande de subvention :  

> Guide utilisation téléprocédure - Demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Modèle de délibération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Fiche coût financement - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Documents utiles pour déposer votre demande de paiement :

> Guide utilisation téléprocédure - Paiement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Notice à consulter avant de déposer une demande de paiement DETR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Déclaration de commencement de travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Déclaration d'achèvement de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Tableau récapitulatif des factures - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

En cas d'abandon de votre subvention :

> Abandon d'une subvention - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb