Documents relatifs à l'appel à projets 2021 :
> Circulaire de lancement de l'appel à projets DETR-DSIL-FNADT 2021 - format : PDF

- 0,13 Mb
> Guide de subventions DETR-DSIL-FNADT 2021 - format : PDF

- 0,38 Mb
> Annexe 1 - Déposer une demande de subvention - format : PDF

- 1,07 Mb
> Annexe 2 - Déposer une demande de paiement - format : PDF

- 1,06 Mb
> Annexe 3 - Liste des aides incompatibles avec la DETR - format : PDF

- 0,08 Mb
> PowerPoint de la commission des élus du 20 novembre 2020 - format : PDF

- 0,45 Mb
> Affiche cofinancement Etat - format : PDF

- 0,05 Mb
> Engagement de communication - format : PDF

- 0,05 Mb
Documents relatifs à l'élection de la commission des élus pour la DETR :
> Arrêté portant composition de la commission des élus pour la DETR - format : PDF

- 1,65 Mb
> Circulaire relative à l'élection des membres de la commission des élus pour la DETR - format : PDF

- 2,03 Mb
Documents utiles pour déposer votre demande de subvention :
> Guide utilisation téléprocédure - Demande - format : PDF

- 1,07 Mb
> Modèle de délibération - format : PDF

- 0,03 Mb
> Fiche coût financement - format : DOCX

- 0,01 Mb
Documents utiles pour déposer votre demande de paiement :
> Guide utilisation téléprocédure - Paiement - format : PDF

- 1,06 Mb
> Notice à consulter avant de déposer une demande de paiement DETR - format : PDF

- 0,08 Mb
> Déclaration de commencement de travaux - format : PDF

- 0,07 Mb
> Déclaration d'achèvement de l'opération - format : PDF

- 0,06 Mb
> Tableau récapitulatif des factures - format : XLS

- 0,01 Mb
En cas d'abandon de votre subvention :
> Abandon d'une subvention - format : PDF

- 0,06 Mb