Protocole

Mis à jour le 02/05/2022

Retrouvez les principales règles protocolaires au sein de ces deux guides pratiques, rédigés à l’intention des élus, des correspondants Défense des communes ainsi que des responsables d’associations patriotiques (ou toute autre association agissant dans le cadre de la transmission de la mémoire), en charge de l'organisation des cérémonies ou de l'application du protocole.

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Télécharger Décret n°89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires - Légifrance PDF - 0,11 Mb - 02/05/2022
Télécharger Déroulé type d'une cérémonie PDF - 0,06 Mb - 02/05/2022