Documents de référence
Vous trouverez les présentations faites aux élus lors de la réunion en DDEA du 26 novembre 2009 :
Présentation aux élus du 26/11/09 (format pdf - 330.6 ko - 11/01/2010)
Présentation du SISPEA le 26/11/09 (format pdf - 180.6 ko - 12/01/2010)
Présentation du RPQS AEP le 26/11/09 (format pdf - 1.6 Mo - 12/01/2010)
Aide à l’utilisateur
Les documents suivants vous aideront pour la saisie de vos données sur le portail Eaufrance :
Guide de saisie SISPEA (format pdf - 2.4 Mo - 12/01/2010)
Guide de mandatement (format pdf - 1.4 Mo - 12/01/2010) Ce document explique la procédure à suivre lorsqu’une collectivité mandate une personne tierce pour saisir ses données.
Modèles de rapports prix et qualité du service (RPQS)
Vous trouverez ci-dessous des modèles rédigés de RPQS :
Modèle de RPQS eau potable (format doc - 235.5 ko - 12/01/2010)
Modèle de RPQS assainissement collectif (format doc - 292 ko - 12/01/2010)
Modèle de RPQS assainissement non collectif (format doc - 78 ko - 12/01/2010)
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