• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Jura

  • Services de l'État
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • L'organisation territoriale de l'Etat
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Etat et collectivités
    • Justice
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité et protection des personnes
    • Permis de conduire et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Agriculture
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement et cohésion des territoires, urbanisme et habitat
    • Animaux
    • Citoyenneté, élections et cérémonies
    • Culture
    • Droits des femmes et égalité
    • Education et formation
    • Emploi, Travail, Solidarités et Protection des Populations
    • Environnement
    • Jeunesse, engagement, sports et vie associative
    • Navigation et domaine public fluvial
    • Permis de conduire et sécurité routière
    • Politique de la ville
    • Santé
    • Sécurité
    • Solidarité et cohésion sociale
  • Actualités
    • Communiqués de presse
    • Concours et recrutement
    • Agenda public du préfet
    • Brèves
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Atlas cartographique
    • Programme Transparence
    • Mémento cartographique
    • Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
    • Annonces & avis
    • Publications légales
    • Publications des services
    • autorisation d'exploiter
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Manifestations sportives
    • Autres rassemblements
    • Horaires et coordonnées
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de la région Franche-Comté
    • Préfecture du Doubs
    • Préfecture de la Haute-Saône
    • Préfecture du Territoire de Belfort
    • Bourse Interministérielle de l'Emploi Public en Franche-Comté
twitter facebook


Accueil > Politiques publiques > Environnement > Eau > Nitrates > Sections cadastrales classées en Zones vulnérables nitrates
  • imprimer cette page

Sous menu de navigation

Nitrates

  • Sections cadastrales classées en Zones vulnérables nitrates
  • Les mesures du 6ème programme d'actions nitrates dans les zones vulnérables
  • Eleveur : un bâtiment d'élevage situé sur une section cadastrale classée

Sections cadastrales classées en Zones vulnérables nitrates

Mise à jour le 08/10/2021
 
 

Liste des communes classées en zones vulnérables nitrates

Liste des sections cadastrales classées en zones vulnérables nitrates pour les communes classées partiellement

Pour visualiser le classement en zone vulnérable à l’échelle communale, cliquez sur la carte :

  • Abergement-la-Ronce
  • Abergement-le-Grand
  • Abergement-le-Petit
  • Amange
  • Annoire
  • Archelange
  • Arlay
  • Audelange
  • Aumont
  • Aumur
  • Authume
  • Auxange
  • Baume-les-Messieurs
  • Baverans
  • Biarne
  • Bletterans
  • Brainans
  • Brevans
  • Briod
  • Champdivers
  • Champvans
  • Châtenois
  • Chemin
  • Chille
  • Choisey
  • Dammartin-Marpain
  • Damparis
  • Dampierre
  • Desnes
  • Dole
  • Domblans
  • Evans
  • Foucherans
  • Gendrey
  • Grozon
  • Jouhe
  • La Barre
  • Larnaud
  • Lavangeot
  • Lavans-les-Dole
  • Lavigny
  • Le Louverot
  • Le Pin
  • Le Vernois
  • L'Etoile
  • Lombard
  • Louvatange
  • Malange
  • Monnières
  • Montain
  • Monteplain
  • Montholier
  • Montmirey-la-Ville
  • Montmirey-le-Château
  • Montmorot
  • Mutigney
  • Neuvilley
  • Orchamps
  • Ougney
  • Oussières
  • Pagney
  • Pannessières
  • Peintre
  • Perrigny
  • Peseux
  • Plainoiseau
  • Pointre
  • Quintigny
  • Ranchot
  • Relans
  • Rochefort-sur-Nenon
  • Romain
  • Romange
  • Ruffey-sur-Seille
  • Saint-Aubin
  • Saint-Didier
  • Saint-Loup
  • Saligney
  • Sampans
  • Sermange
  • Serre-les-Moulières
  • Tavaux
  • Thervay
  • Villeneuve-sous-Pymont
  • Villevieux
  • Vincent-Froideville
  • Vitreux
  • Voiteur
  • Vriange
 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Contactez-nous
  • Concours et recrutement
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Liens utiles
  • RSS
  • Glossaire
  • FAQ
  • Accessibilité
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • EP : Enquêtes publiques
  • LSE : Loi sur l'eau
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr