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Forêt

Mise à jour le 13/12/2021
 

Règlement Bois Union Européenne (RBUE)

Coupes

Documents de gestion durable

(plan simple de gestion (PSG), Code des bonnes pratiques sylvicoles (CBPS) et règlement type de gestion (RTG))

Fiscalité

Impôt sur la fortune immobilière (IFI) et mutation bois et forêt (Loi Monichon)

Aides forestières

Santé des forêts

Généralités : la forêt jurassienne

Défrichement

.

Règlementation des boisements