Récépissés 2021

Récépissés de déclaration

 
 

Cornod - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00380 concernant la recharge sédimentaire dans la Valouse

Passenans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00358 concernant la construction d'un lotissement rue de Tranchevie

Dournon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00382 concernant la réfection du pont PR 9+0845 de la RD 265 sur le Petit Lizon

Les Rousses - Récépissé de déclaration concernant le dossier modificatif pour le lotissement des Crétêts

Rogna - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00378 concernant le franchissement de Longviry pour débardage

La Rixouse - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00376 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage

Montmorot - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00355 concernant le rejet des eaux pluviales en berge de la Vallière

Bois de Grand - Récépissé de déclaration n°39-2021-00364 concernant le remplacement d'un passage busé

La Chaux du Dombief - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00363 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage

Fontainebrux et Villevieux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00296 concernant le franchissement de la Sereine pour travaux de débardage

Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00362 concernant la création d'un giratoire entre la RN83 et la RD53

Passenans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00358 concernant la construction d'un lotissement rue de Tranchevie

Nevy-sur-Seille - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00327 concernant la scarification d'un atterrissement

Pleure - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00336 concernant l'entretien de ruisseau

Grange-de-Vaivre - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00277 concernant la réalisation de trois piezomètres, d'un forage dans les alluvions de la Loue et de pompages d'essai

Neuvilley - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00338 concernant l'enlèvement de végétation dans le écoulements cadastrés ZD 76 et 82

Bois d'Amont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00337 concernant la mise en place d'une buse sur le ruisseau parcelle AH 501

Thoirette-Coisia - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00298 concernant la réhausse du mur en berge pour lutter contre les inondations sur 26 ml

Damparis - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00079 concernant la régularisation de travaux de protection de berge effectués sans autorisation

Montigny-les-Arsures - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00330 concernant la réfection d'un ouvrage de traversée de la RD 249

Pretin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00331   concernant l'enrochement le long de la RD 271

Martigna - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00274 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de débardage

Les Hayes - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00177 concernant l'entretien de ruisseau, remplacement d'un passage busé et suppression d'une buse

Grande-Rivière - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00333 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage

Perrigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00303 concernant le passage de canalisation d'eaux pluviales dans le canal et rejet dans la Vallière

Les Essards-Taignevaux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00161 concernant l'enlèvement de sédiments dans les cours d'eau

Domblans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00280 concernant l'enlèvement de sédiments dans un ruisseau

Miège-Esserval-Combe - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00299 concernant la protection de berge suite à un glissement de terrain le long de la RD 284

Chapelle-Voland - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00301 concernant l'entretien de ruisseaux aux lieu-dits les Piotelats, les Rollins, Sancenne, les Noirots et les Béroudières

Foucherans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00306 concernant la construction du lotissement "Les jardins de la noue"

Montmorot - Récépissé de déclaration n°39-2021-00292 concernant la réfection de canalisation des eaux usées dans le Saubief

Le Vaudioux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00293 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de sécurisation de remblai ferroviaire

Crotenay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00271 concernant l'entretien

Romain - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00205 concernant l'entretien de ruisseau suite aux crues

Dole - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00187 concernant l'enlèvement d'embâcles sur le Doubs

Salans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00155 concernant la réfection du pont sur le Doubs entre les communes de Salans (39) et de Saint-Vit (25)

Lac des Rouges Truites - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00276 concernant le retrait de remblais déposé en lit majeur sans autorisation

Rans et Etrepigney - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00192 concernant l'entretien du ruisseau de la Chirelle aval

Moiron et Montaigu - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00156 concernant la réfection du pont sur la Sorne au niveau du centre équestre

Les crozets - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00184 concernant la restauration hydraulique de la tourbière des Grands Champs

Cornod - Lavans sur Valouse - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00270 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage

Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00166 concernant l'entretien du ruisseau de Javel à Château Verreux

Thervay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00131 concernant  la modification du profil en long d'un affluent du Gravelon au niveau du pont de la Chintre

Montaigu Vernantois Revigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00157 concernant la construction de la voie spécialisée poids lourds sur la côte de Montaigu, aménagement du carrefour des Bouleaux, et reconnaissance d'antériorité sur la RD 52, entre les deux projets

Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00182 concernant l'extension collège du parc

Dole - Azans - Récépissé de déclaration concernant la création d'une rampe de mise à l'eau sur le Doubs

Ruffey-sur-Seille - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00162 concernant la réalisation d'un forage et prélèvement pour irrigation de cultures maraîchères

Sermange - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00175 concernant le remplacement d'une buse existante - Rue de Cremoulot

Villevieux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00164 concernant la réfection d'une passerelle sur la Seillette

Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00165 concernant la réfection d'une passerelle sur le canal du Moulin

Ounans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00152 concernant l'entretien du canal d'Ounans

Val Suran - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00103 concernant le franchissement du Ponson dans le cadre d'une coupe de bois sanitaire

Villers-les-Bois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00327 concernant l'enlèvement de sédiments

Beffia - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00053 concernant l'enlèvement de sédiments

Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00163 concernant la réfection d'une passerelle sur la Seille

Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00153 concernant l'enlèvement d'embacles sur la Cuisance au niveau du seuil aval de la route de Belmont

Barésia-sur-l'Ain - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00159 concernant la réfection d'une berge effondrée

Chissey-sur-Loue, Chatelay, Santans, et Germigney - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00004 concernant la restauration de la Clauge

Fraisans et Chissey-sur-Loue - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00125 concernant la démolition et reconstruction de deux passerelles sur la vélo-route des Salines

Eclans-Nenon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00130 concernant la réfection d'un mur sur 1,50 m de long (ZB57)

Sellières - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00069 concernant la protection de berge pour protéger le chemin cadastré ZR22

Villards D'Heria - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00151 concernant le franchissement du ruisseau d'alimentation du lac d'Antre (débardage)

Chassal-Molinges - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00129 concernant le confortement de berge sur la RD n° 63 au PR 01+0070

Audelange - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00138 concernant le retrait de matériaux tombés dans le canal (suite à des travaux) Lieu-dit Moulin Rouge

Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00078 concernant l'élargissement d'un passage busé sur le Bief Roselet

Barésia-sur-Ain - Récépissé de déclaration n° 39-2021-000127 concernant le remplacement d'un passage busé - parcelle D 351/352 Lieu-dit Pré Siron

Moirans-en-Montagne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00132 concernant le franchissement d'un ruisseau dans le marais de Chazal - BK 5

Saint-Amour - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00126 concernant le franchissement d'un bras du Besançon - AE40 - 54 et ZB 92 - lieu-dit Au Nièvre d'en bas

Champagnole - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00022 concernant la construction de cellules commerciales

Longwy-sur-le-Doubs - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00104 concernant la réalisation d'un lotissement

Bois d'Amont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00090 concernant le renforcement du pont routier et remplacement de la passerelle piétonne - rue du petit pont

Chaux-des-Crotenay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00088 concernant le confortement de mur PR77+926

Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00064 concernant la maison médicale avec parkings

Balanod - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00077 concernant la suppression d'un passage busé et création d'un pont sur le Besançon au lieu-dit Pré Masson

Nozeroy Conte et Doye - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00072 concernant le franchissement de l'Ain pour la mise en place de deux passerelles piétonnes dans le cadre de l'aménagement des sources de l'Ain

Commenailles - Récépissé de déclaration n° 39-2021-000    concernant le remplacement d'une buse

Colonne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00093 concernant le fauchage de végétations dans des cours d'eau

Foulenay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00085 concernant la protection de berge du bief d'Ainson en génie végétal

Colonne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00084 concernant la protection de berge de l'Orain en génie végétal

Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00086 concernant la protection de berge du Glanon en génie végétal au lieu-dit En Boichailles

Villers-les-Bois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00087 concernant l'enlèvement de sédiments et enrochements au niveau du pont au lieu-dit Les Edoulaires

Sirod - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00089 concernant le franchissement du Bief des Grands Daux au lieu-dit Cote du Fourg

Marigna-sur-Valouse - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00055 concernant l'entretien de végétation

Messia-sur-Sorne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00075 concernant la régularisation de remblais réalisés en lit majeur de la Sornee

Le Vaudioux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00033 concernant le confortement d'un mur

Authume - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00065 concernant la création d'un giratoire

Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00063 concernant le réaménagement de la place du Colombier

Hauteroche (Mirebel) - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00007 concernant des prélèvements à des fins d'eau potable

Tourmont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00323  concernant la réfection d'un pont agricole

Quintigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00036 concernant la réhabilitation d'un pont

Commenailles - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00037 concernant la reconstruction d'un ouvrage de type pont

Chaussin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00066 concernant l'aménagement d'un point de franchissement (lieu-dit Herbus-Verdelet - parcelles ZI 58 et 53)

Annoire - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00073 concernant la compensation de remblais réalisés en lit majeur du Doubs

Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00062 concernant l'installation d'un échafaudage dans la Cuisance

Doye - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00061 concernant le franchissement de l'Ain pour travaux de débardage

Biefmorin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00057 concernant le confortement de berge, l'entretien du Bief Morin, et l'aménagement de la confluence

Lons-le-Saunier - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00031 concernant la réalisation d'un lotissement

Rahon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00021 concernant le renforcement d'un passage à gué

Our - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00040 concernant la création d'un passage busé

Falletans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00338 concernant la réhabilitation hydroécologique du ruisseau

La Latette - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00032 concernant l'entretien de cours d'eau

Premanon - Récépissé de déclaration n°39-2021-00020 concernant la réalisation du lotissement "Les rochers du Pellas"

Montrevel - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00005 concernant le renforcement d'un passage à gué

Tourmont - Récépissé de déclaration n° 39-2020-00334 concernant la renaturation de l'Orain à l'amont du seuil de l'ancien moulin de Villerserine

Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00001 concernant l'entretien de cours d'eau