• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Jura

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Agriculture
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement et cohésion des territoires, urbanisme et habitat
  • Animaux
  • Citoyenneté, élections et cérémonies
  • Culture
  • Droits des femmes et égalité
  • Education et formation
  • Emploi, Travail, Solidarités et Protection des Populations
  • Environnement
  • Jeunesse, engagement, sports et vie associative
  • Navigation et domaine public fluvial
  • Permis de conduire et sécurité routière
  • Politique de la ville
  • Santé
  • Sécurité
  • Solidarité et cohésion sociale

Politiques publiques

Mise à jour le 24/06/2022
 
en savoir plus sur [Agriculture ]

Agriculture

Agriculture
  • ACTUALITES
  • Aides PAC (politique agricole commune) et conditionnalités
  • Aides conjoncturelles et calamités agricoles
  • Aides aux investissements
  • Agriculture territoriale
  • Autorisations d'exploiter et fermage
  • Agroécologie
  • Ambroisie
  • CDPENAF (commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles, forestiers)
  • Consultation du public
  • Contrôles et conditionnalité
  • Les GAEC (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)
  • Haies-bosquets et casse-cailloux
  • Installation et transmission
  • Plan de relance
  • Préservation et gestion de la ressource en eau
en savoir plus sur [Alimentation, consommation et commerce]

Alimentation, consommation et commerce

Appareil photo
  • Aménagements commerciaux
  • Protection économique du consommateur
  • RAPPEL CONSO
  • Sécurité sanitaire de l'alimentation
en savoir plus sur [Aménagement et cohésion des territoires, urbanisme et habitat]

Aménagement et cohésion des territoires, urbanisme et habitat

Aménagement et cohésion des territoires, urbanisme et habitat
  • Accessibilité
  • Cohésion des territoires
  • Connaissances
  • Habitat
  • Urbanisme
en savoir plus sur [Animaux]

Animaux

Animaux
  • Abeilles
  • Abattage à la ferme
  • Missions de la DDETSPP en lien avec les animaux vivants
  • Animaux de compagnie
  • Volailles
  • Risques sanitaires
en savoir plus sur [Citoyenneté, élections et cérémonies]

Citoyenneté, élections et cérémonies

Citoyenneté, élections et cérémonies
  • Référendum d'initiative partagée
  • Cérémonies officielles & protocole
  • Service Civique
  • Elections

Culture

Appareil photo
en savoir plus sur [Droits des femmes et égalité ]

Droits des femmes et égalité

Droits des femmes et égalité
  • Plan Départemental de Lutte contre les Violences Faites aux Femmes
  • Liens Utiles
  • Les missions de la déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité
  • Egalité entre les sexes
  • Violences sexistes et sexuelles

Education et formation

Appareil photo
en savoir plus sur [Emploi, Travail, Solidarités et Protection des Populations]

Emploi, Travail, Solidarités et Protection des Populations

Appareil photo
  • Emploi_Travail
  • Entreprises
  • France 2030
  • France Relance
  • Pacte de compétitivité
  • Pacte de responsabilité et de solidarité
  • Rupture conventionnelle du contrat de travail
en savoir plus sur [Environnement]

Environnement

Environnement
  • MISEN
  • Climat
  • Participation et consultation du public
  • Commission de suivi de sites
  • Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) sur le territoire du département du Jura.
  • Grands prédateurs
  • Eau
  • Nature et biodiversité
  • Forêt
  • Risques
  • Pastoralisme
  • Bruit, Déchets, Publicité, brûlage
  • ICPE
  • Evaluation environnementale
en savoir plus sur [Jeunesse, engagement, sports et vie associative]

Jeunesse, engagement, sports et vie associative

  • Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports - SDJES 39
  • Jeunesse
  • Sports
  • Engagement
  • Vie associative
en savoir plus sur [Navigation et domaine public fluvial]

Navigation et domaine public fluvial

Navigation et domaine public fluvial
  • Permis de conduire et immatriculation des bateaux
  • Amarrage
  • Domaine Public Fluvial
  • Police de la navigation
en savoir plus sur [Permis de conduire et sécurité routière]

Permis de conduire et sécurité routière

Appareil photo
  • Enseignement de la conduite
  • Déplacements sur les routes du Jura
  • Sécurité routière
  • Conseils aux collectivités locales et contrôle de légalité
  • Poids lourds et transports routiers
en savoir plus sur [Politique de la ville]

Politique de la ville

  • Le Pilotage
  • Le cadre de la politique de la ville
  • Les Quartiers Prioritaires du Jura
  • Les contrats de ville
  • Actualités de la Politique de la Ville
  • Les Appels à projets
  • Le Délégué du Préfet
en savoir plus sur [Santé]

Santé

Appareil photo
  • COVID 19
en savoir plus sur [Sécurité]

Sécurité

Appareil photo
  • Défense et Protection Civiles
  • Lutte contre le terrorisme
  • Sécurité publique
en savoir plus sur [Solidarité et cohésion sociale]

Solidarité et cohésion sociale

Appareil photo
  • Aide alimentaire
  • Familles
  • Intégration des réfugiés
  • Protection juridique des majeurs
 

Actualités

  • Pavoisement fin de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne - Jeudi 30 juin 2022 - 24/06/2022
    Politiques-publiques > Citoyennete-elections-et-ceremonies > Ceremonies-officielles-protocole
  • Projet règlement particulier de police de la navigation sur la rivière d’Ain - hors Allement - 17/06/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Participation-et-consultation-du-public > Participation-et-consultation-du-public-en-cours
  • Synthèse et bilan concernant les arrêtes fourchettes et ouverture et clôture de la chasse 2022-2023 - 31/05/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Participation-et-consultation-du-public > Participations-et-consultations-du-public-terminees
  • Consultation du public projet de cachier des charges pour le droit de pêche du Jura 2023-2027 - 23/05/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Participation-et-consultation-du-public > Participation-et-consultation-du-public-en-cours
  • Lutte contre l'ambroisie tous concernés! - 12/05/2022
    Politiques-publiques > Agriculture > Ambroisie
  • Plan de Relance : Ouverture de l'appel à manifestation d’intérêt plan « Avenir Montagnes » 2 - 22/04/2022
    Politiques-publiques > Emploi-Travail-Solidarites-et-Protection-des-Populations > France-Relance
  • Projet arrêté cadre sécheresse portant mise en place des principes de gestion des usages de l'eau - 21/04/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Participation-et-consultation-du-public > Participation-et-consultation-du-public-en-cours
  • Arrêtés pêche pour 2022 - 01/12/2021
    Politiques-publiques > Environnement > Participation-et-consultation-du-public > Participations-et-consultations-du-public-terminees
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Contactez-nous
  • Concours et recrutement
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Liens utiles
  • RSS
  • Glossaire
  • FAQ
  • Accessibilité
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • EP : Enquêtes publiques
  • LSE : Loi sur l'eau
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr