Les services de l'État
dans le Jura

Gestion des épisodes de pollution des cours d'eau : les bons réflexes

Vous trouverez sur cette page le lien vers un document technique élaboré par la direction départementale des territoires (DDTDirection départementale des territoires) du Jura, sur la base de contributions des services membres de la MISEN du Jura (mission inter-services de l'eau et de la nature).

Ce document présente :

- un schéma général d'organisation et de gestion des épisodes de pollution des cours d'eau.

Le signalement d'une pollution potentielle doit impérativement être fait auprès du maire de la commune (ou des services) voire, dans les cas plus graves, auprès de la préfecture du Jura;

- Les principales règles de gestion des épisodes de pollution et les "bons réflexes" à adopter lorsque l'on est confronté à de telles situations.

Ce document n'est pas opposable aux tiers et ne se substitue pas à la réglementation.

Vous pouvez obtenir plus d'information auprès du service eau-risques-environnement-forêt de la DDTDirection départementale des territoires du Jura.

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