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DUP Captage

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  • Communes de Saint Thiébaud et Saizenay - source du Mont Poupet
  • Commune de Ménétru le Vignoble - source du Moulin Chambon
  • Commune de La Chapelle sur Furieuse - source d'Onay
  • Commune de Coyrière - sources de la Combe et de la Grosse Pierre n° 1 et 2
  • Commune de Foncine le Haut - captage de la source du Bruillard

Dup captage - Mont-noir

Mise à jour le 23/02/2022
 
 

Par arrêté préfectoral n° DCPPAT/BCIE/20211229-001 du 29 décembre 2021, M. le préfet du Jura a prescrit l'ouverture d'une enquête publique du vendredi 14 janvier 2021 au vendredi 28 janvier inclus, soit pendant 15 jours consécutifs, sur les communes de Fort-du-Plasne et Le-lac-des-Rouges-Truites. Le public pourra également transmettre ses observations et propositions par voie électronique du  du vendredi 14 janvier 2021 au vendredi 28 janvier- 18H, à l'adresse suivante :  - pref-enquetes-publiques@jura.gouv.fr -  (en précisant l’objet : Dup Captage Mont-noir ).

  • Arrêté préfectoral
  • Avis d'enquête publique MN
  • dossier captage Mont noir
  • Rapport conclusion et avis
 
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