Accords
Courlaoux - Accord sur dossier de déclaration n° 0100007762 concernant la réalisation d'un forage pour l'irrigation de cultures maraîchères
Saint-Claude - Accord sur dossier de déclaration n° 0100008088 concernant le franchissement du bief de la Liette
Bletterans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00194 concernant la réfection du pont de la RD 120 sur la Seille
Les Crozets - Accord sur dossier de déclaration n° 0100010668 concernant le franchissement du Lison pour du débardage
Ougney - Accord sur dossier de déclaration n° 0100011154 concernant l'enlèvement d'embâcles sur la Vèze-lieu-dit A Nauglières
Coiserette - Accord de déclaration n°0100008086 concernant au franchissement du Tacon
Le Villey - Accord de déclaration n°0100009143 concernant l'entretien du ruisseau de la commune, l'entretien d'écoulements en zone humide et la création d'un passage busé
Courlaoux - Accord de déclaration n°01000083 65 concernant la création du lotissement "de la Boulangerie"
Lombard - Accord de déclaration n° 39-2022-00158 concernant l'enlèvement de sédiments dans la Rondaine
Arinthod - Accord de déclaration n° 0100007346 concernant la démolition et la reconstruction d'un ouvrage de franchissement sur le ruisseau de Combey
Choisey - Accord de déclaration n° 39-2022-00193 concernant les travaux de réfection du pont sur le Doubs
Damparis - Accord de déclaration concernant la modification du rejet d'eaux pluviales d'un lotissement
Asnans Beauvoisin - Accord de déclaration n° 39-2022-00195 concernant l'entretien d'un cours d'eau
L'Etoile - Accord sur dossier de déclaration n° 0100007441 concernant le passage d'une canalisation dans un cours d'eau
Lamoura - Accord sur dossier de déclaration n° 0100005942 concernant les aménagements sur les rives du lac de Lamoura
Choisey - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00193 concernant la réhabilitation du pont sur le Doubs
Foncine-le-Haut - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00204 concernant la réfection d'une protection de berge
Morbier - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00176 concernant la réhabilitation du pont du bief Saillard
Le Vaudioux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00198 concernant le franchissement de cours d'eau pour débardage
Biefmorin - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00106 concernant l'entretien du bief Morin à l'aval de l'étang Chalot (dans sa partie urbanisée)
Biefmorin - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00187 concernant l'entretien du bief Morin à l'aval de l'étang Chalot
Le Vaudioux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00068 concernant l'enlèvement d'un atterrissement
Champagnole - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00186 concernant la gestion d'atterrissement au niveau du lieu-dit Les Isles
Lavans-les-Saint-Claude - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00012 concernant la réfection d'une piste forestière et l'exploitation d'une parcelle
Villette-les-Dole - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00136 concernant la gestion d'atterrissements sur la Clauge
Morbier - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00084 concernant la déclaration loi sur l'eau pour le lotissement
Augisey - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00124 concernant la déclaration loi sur l'eau pour le lotissement communal
Les Bouchoux et Coiserette - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00080 concernant le réaménagement de passages à gué dans le Merdasson et dans la Douvraine
Mutigney - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00133 concernant l'entretien du bief de l'étang
Bois d'Amont - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00144 concernant le remplacement de la passerelle de la Boissellerie sur l'Orbe
Mutigney - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00133 concernant l'entretien du bief de l'étang
Thoirette-Coisia - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00123 concernant la réalisation d'une protection de berge
Les Nans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00135 concernant le franchissement de l'Angillon pour travaux de débardage
Mesnay - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00111 concernant l'entretien du ruisseau des Grands Monts
Montagna-le-Reconduit - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00117 concernant le curage de la réserve incendie
Saint-Claude - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00121 concernant la démolition et la reconstruction du pont de la Pipe
Pont-du-Navoy - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00125 concernant la réfection du pont sur l'Ain
Lavancia-Epercy - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00122 concernant l'aménagement du bassin de canoë-kayak
Moirans-en-Montagne - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00108 concernant la réouverture du bief du Murgin
Septmoncel-Les Molunes - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00109 concernant la construction d'un pont sur la Valserine
Blois-sur-Seille - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00088 concernant la réfection d'une protection de berge
La Pesse - Accord sur dossier de déclaration "loi sur l'eau" n° 39-2022-00069 relatif à la mise en exploitation des quatre forages du Talonard
Dole - Accord sur dossier de déclaration concernant l'aménagement d'une voie verte sur l'ancienne voie Grévy
Lamoura - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00067 concernant la création du lotissement "Le chemin du Boulu"
Valzin-en-petite-montagne - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00078 concernant le retalutage de berge et enlèvement d'une cépée de saules dans le lit du Valzin
Nevy-sur-Seille - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00325 concernant l'enlèvement de matériaux grossiers dans un affluent de la Seille
Quintigny - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00062 concernant la remobilisation d'atterrissements au niveau du pont de Sedan
Arlay - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00061 concernant la réalisation d'une protection de berge
Rochefort-sur-Nenon - Accord sur dossier de déclaration AP-2020-16-DREAL autorisant ITM LAI à réaliser et à exploiter un entrepôt logistique au lieu-dit "Massotes"
Tavaux - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00025 concernant la déclaration de loi sur l'eau pour la construction d'un commerce alimentaire Colruyt
Chaux-des-Crotenay - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00057 concernant la réfection du pont de la Chaux
Foncine-le-Haut - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00040 concernant le franchissement de la Sainette
Revigny - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00043 concernant la création d"une passerelle sur la Vallière
Dole - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00046 concernant le faucardage de la végétation dans une annexe du Doubs
Bersaillin - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00081 concernant la déclaration de travaux de drainage
Bersaillin - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00083 concernant la réalisation d'un drainage
Lons-le-Saunier - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00032 concernant la réalisation de 6 piézomètres dans le cadre d'une étude hydrogéologique et de pollution des sols
Moirans-en-Montagne - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00412 concernant la création de passages busés dans le marais de Chazal
Chilly-le-Vignoble - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00414 concernant le lotissement "Au poirier"
Saint-Lamain - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00017 concernant la réfection d'un muret le long du Rostaing
Foucherans - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2021-00306 concernant la construction du lotissement "les jardins de la Noue"
Val Sonnette - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00024 concernant des aménagements de cours d'eau dans le cadre de la prévention d'inondation
Le Châteley - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00309 concernant la réfection du pont de la ferme du Châteley sur le Bief d'Ainson
Clucy - Accord sur dossier de déclaration n° 39-2022-00008 concernant la création d'un passage busé