Formulaires

 
 

Avant de remplir les champs d'un formulaire, enregistrez préalablement celui ci sur votre bureau merci...!

N° Cerfa formulaire Intitulé formulaire manifestations sportives motorisées
15849*01 Demande d'homologation d'un circuit
15847*01 Demande d’autorisation de manifestations comportant la participation de véhicule terrestres a moteur
15848*01 Déclaration des concentrations de véhicules terrestres a moteur
 
N° Cerfa formulaire Intitulé formulaire manifestations sportives non motorisées
Hors cyclisme
15825*02

Déclaration des manifestations sportives(hors cyclisme) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique

Manifestations non compétitives avec plus de 100 participants

15824*03

Déclaration des manifestations sportives(hors cyclisme) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique

Manifestations compétitives

Avec cyclisme

15827*01

Dossier technique FFC

Déclaration des manifestations sportives de cyclisme qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique

Manifestations compétitives

!!! Le dossier technique FFC est à joindre impérativement au CERFA 15827*01 !!!

15826*01

Déclaration des manifestations sportives de cyclisme qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique

Manifestations non compétitives de plus 100 participants

ATTENTION

Formulaire secours, obligatoire à joindre aux demandes d'autorisation et aux déclarations de manifestation sportives et compétitives motorisées, non motorisées

Formulaire attestation de Signaleurs

Fiche relative aux droits et obligations des signaleurs

Attestation d'assurance pour les manifestations sportives non-motorisées