• Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'Etat dans le Jura

Les services de l'État
dans le Jura

  • Services de l'État
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • L'organisation territoriale de l'Etat
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Etat et collectivités
    • Justice
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Agriculture et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement durable des territoires, urbanisme et habitat
    • Animaux
    • Citoyenneté et élections
    • Culture
    • Education et formation
    • Entreprises, économie, emploi et finances publiques
    • Environnement
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Navigation et domaine public fluvial
    • Santé
    • Sécurité
    • Solidarité, cohésion sociale, politique de la ville et droit des femmes
    • Transports déplacements et sécurité routière
  • Actualités
    • Concours et recrutement
    • Agenda public du préfet
    • Brèves
    • Salle de presse
    • Evenements
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Atlas cartographique
    • Programme Transparence
    • Annonces & avis
    • Publications légales
    • Publications des services
    • Galerie d'images
    • autorisation d'exploiter
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Manifestations sportives
    • Domaine aérien
    • Horaires et coordonnées
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de la région Franche-Comté
    • Préfecture du Doubs
    • Préfecture de la Haute-Saône
    • Préfecture du Territoire de Belfort
    • Bourse Interministérielle de l'Emploi Public en Franche-Comté
twitter facebook


Accueil > Politiques publiques > Environnement
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Agriculture et développement rural
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement durable des territoires, urbanisme et habitat
  • Animaux
  • Citoyenneté et élections
  • Culture
  • Education et formation
  • Entreprises, économie, emploi et finances publiques
  • Environnement
  • Jeunesse, sports et vie associative
  • Navigation et domaine public fluvial
  • Santé
  • Sécurité
  • Solidarité, cohésion sociale, politique de la ville et droit des femmes
  • Transports déplacements et sécurité routière

Environnement

Mise à jour le 14/02/2019
 
Environnement
en savoir plus sur [Climat]

Climat

  • Bilans d'émission de gaz à effet de serre dans le Jura
en savoir plus sur [Participation et consultation du public]

Participation et consultation du public

  • Participation et consultation du public en cours
  • Synthèse des consultations et participations du public terminées
en savoir plus sur [Commission de suivi de sites]

Commission de suivi de sites

 

  • Les missions et le fonctionnement des commissions de suivi de sites
  • Commission de suivi de sites - CDTOM - Lons le Saunier/Pannessières
  • Commission de suivi de sites - CSJ - Courlaoux/les Repôts
en savoir plus sur [Eau et nature]

Eau et nature

  • Eau
  • Activités et environnement (chasse, pêche)
  • Nature et biodiversité
  • MISEN
  • Police
  • Réglementation des espaces protégés
en savoir plus sur [Forêts]

Forêts

  • Défrichement
  • Règlementation des boisements
en savoir plus sur [Risques]

Risques

  • Naturels
  • Technologique
  • Informations Acquéreurs Locataires
en savoir plus sur [Pastoralisme]

Pastoralisme

  • Groupement pastoraux
  • Aide à la mise en valeur des espaces
  • Mesures de protection des troupeaux contre le risque de prédation
en savoir plus sur [Bruit, Déchets, Publicité]

Bruit, Déchets, Publicité

  • Publicité
  • Bruit
  • Déchets BTP/inertes
  • Brûlage à l'air libre
en savoir plus sur [ICPE]

ICPE

  • Arrêtés préfectoraux ICPE
  • Consultation des maires et présidents d'EPCI sur les projets de secteurs d'information sur les sols
  • Preuves de dépôt de déclaration
  • Procédure de déclaration à compter du 1er janvier 2016
en savoir plus sur [Evaluation environnementale]

Evaluation environnementale

  • Cadre réglementaire et documents d'orientation générale
  • Généralités
 

Actualités

  • Aide la mise en valeur des espaces - 06/02/2019
    Politiques-publiques > Environnement > Pastoralisme > Aide-a-la-mise-en-valeur-des-espaces
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
  • Concours et recrutement
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Liens utiles
  • RSS
  • Glossaire
  • FAQ
  • Accessibilité
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • EP : Enquêtes publiques
  • LSE : Loi sur l'eau
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter