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1142 résultat(s)
D_2006_08_30
Mis à jour le 07/03/2013
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Préfet
du Jura
Guide à l'attention des maires - (Fourrière animale)
Mis à jour le 25/02/2013
Format pdf - 1,64 Mb - 25/02/2013
Préfet
du Jura
lettre_info_DDVA_MAIA_201301
Mis à jour le 05/02/2013
Format pdf - 1,49 Mb - 05/02/2013
Préfet
du Jura
Dossier de présentation de l'association
Mis à jour le 31/01/2013
Format rtf - 0,28 Mb - 31/01/2013
Préfet
du Jura
Guide de vente de boissons alcoolisées
Mis à jour le 14/01/2013
Format pdf - 0,15 Mb - 14/01/2013
Préfet
du Jura
CR reunion 26 11 12
Mis à jour le 08/01/2013
Format pdf - 4,80 Mb - 08/01/2013
Préfet
du Jura
Commémorer la Grande Guerre 2014-2020, avec PG et Bloc marque-1-1
Mis à jour le 08/01/2013
Format pdf - 1,51 Mb - 08/01/2013
Préfet
du Jura
L’autorisation de sortie du territoire (AST)
affaires familiales, une levée temporaire de l’IST peut être décidée par les parents (par exemple pour un voyage scolaire). Aucune formalité (...)
Mis à jour le 21/12/2012
guide_raidv
Mis à jour le 05/12/2012
Format pdf - 2,20 Mb - 05/12/2012
Préfet
du Jura
MODIFICATION 1 REGLEMENTATION 2 MANIFESTATIONS SPORTIVES
Mis à jour le 28/11/2012
Format pdf - 0,05 Mb - 28/11/2012
Préfet
du Jura