PPR de la Reculée d’Arbois
Mis à jour le 21/04/2017
Le PPR Plan de prévention des risques de la Reculée d’Arbois a été approuvé par arrête préfectoral n°934 du 21 juillet 1997 et comprend les documents suivants :
- Arrêté n° 934 du 21 juillet 1997 (format pdf - 69 ko - 03/05/2013)
- Règlement (format pdf - 39.3 ko - 03/05/2013)
- Plan de zonage "Partie-NORD" (format pdf - 965.7 ko - 03/05/2013)
- Plan de zonage "Partie-SUD" (format pdf - 1 Mo - 03/05/2013)