PPR de la Reculée de Vaux sur Poligny
Mis à jour le 17/07/2013
Le PPR Plan de prévention des risques de la Reculée de Vaux sur Poligny a été approuvé par arrête préfectoral n°2001-184 du 12 février 2001 et comprend les documents suivants :
- Arrêté n° 2001-194 du 12 février 2001 (format pdf - 83 ko - 03/05/2013)
- Rapport justificatif (format pdf - 94.6 ko - 03/05/2013)
Barretaine :
- Plan de zonage (et règlement) (format pdf - 653.7 ko - 03/05/2013) Commune de Barretaine
Chamole :
- Plan de zonage (et règlement) (format pdf - 560.6 ko - 03/05/2013) Commune de Chamole
Chaussenans :
- Plan de zonage (et règlement) (format pdf - 581.2 ko - 03/05/2013) Commune de Chaussenans
Vaux-sur-Poligny :
- Plan de zonage (et règlement) (format pdf - 693.7 ko - 03/05/2013) Commune de Vaux-sur-Poligny