Dossier PPRi de l’Ognon

 
 

Le PPRi de l’Ognon a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 19 décembre 2002 et concerne dans sa partie jurassienne les 6 communes suivantes :

Dammartin-Marpain, Mutigney, Ougney, Pagney, Thervay et Vitreux.

Arrêté d’approbation

Règlement

  •  Règlement  (format pdf - 1.6 Mo - 11/02/2009)

Note de présentation

On trouvera ci-après les cartes des aléas et les cartes de zonage réglementaire.

  •  Cartes des aléas : 2  3
  •  Cartes du zonage réglementaire : 2  3