Arrêtés 2019
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Arrêté - Moulin Brindel sur le Doubs à Dole
Publié le 02/10/2019
Préfet
du Jura
Arrêté relatif à la reconstruction d'un pont sur la RD63 à Vulvoz
Publié le 07/11/2019
Préfet
du Jura
Arrêté - Moulin Brindel sur le Doubs à Dole
Publié le 15/11/2019
Préfet
du Jura
Arrêté complémentaire - Reconstruction pont sur la Loue par le CD du Jura à Chamblay
Publié le 15/11/2019
Préfet
du Jura
Arrêté - prise d'eau dans le lac de Bellefontaine
Publié le 21/11/2019
Préfet
du Jura
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du Jura
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Arrêté - Entretien de la Dorme à Sergenon et Pleure
Publié le 31/12/2019
Préfet
du Jura
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