Récépissés 2021

Récépissés de déclaration

 
 

Hauteroche (Mirebel) - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00007 concernant des prélèvements à des fins d'eau potable

Tourmont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00323  concernant la réfection d'un pont agricole

Quintigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00036 concernant la réhabilitation d'un pont

Commenailles - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00037 concernant la reconstruction d'un ouvrage de type pont

Chaussin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00066 concernant l'aménagement d'un point de franchissement (lieu-dit Herbus-Verdelet - parcelles ZI 58 et 53)

Annoire - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00073 concernant la compensation de remblais réalisés en lit majeur du Doubs

Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00062 concernant l'installation d'un échafaudage dans la Cuisance

Doye - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00061 concernant le franchissement de l'Ain pour travaux de débardage

Biefmorin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00057 concernant le confortement de berge, l'entretien du Bief Morin, et l'aménagement de la confluence

Lons-le-Saunier - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00031 concernant la réalisation d'un lotissement

Rahon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00021 concernant le renforcement d'un passage à gué

Our - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00040 concernant la création d'un passage busé

Falletans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00338 concernant la réhabilitation hydroécologique du ruisseau

La Latette - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00032 concernant l'entretien de cours d'eau

Premanon - Récépissé de déclaration n°39-2021-00020 concernant la réalisation du lotissement "Les rochers du Pellas"

Montrevel - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00005 concernant le renforcement d'un passage à gué

Tourmont - Récépissé de déclaration n° 39-2020-00334 concernant la renaturation de l'Orain à l'amont du seuil de l'ancien moulin de Villerserine

Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00001 concernant l'entretien de cours d'eau