Récépissés de déclaration
Cornod - 
Récépissé de déclaration n° 39-2021-00380
concernant la recharge sédimentaire dans la Valouse
Passenans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00358
concernant la construction d'un lotissement rue de Tranchevie
Dournon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00382
concernant la réfection du pont PR 9+0845 de la RD 265 sur le Petit Lizon
Les Rousses - Récépissé de déclaration
concernant le dossier modificatif pour le lotissement des Crétêts
Rogna - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00378
concernant le franchissement de Longviry pour débardage
La Rixouse - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00376
concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage
Montmorot - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00355
concernant le rejet des eaux pluviales en berge de la Vallière
Bois de Grand - Récépissé de déclaration n°39-2021-00364
concernant le remplacement d'un passage busé
La Chaux du Dombief - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00363
concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage
Fontainebrux et Villevieux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00296
concernant le franchissement de la Sereine pour travaux de débardage
Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00362
concernant la création d'un giratoire entre la RN83 et la RD53
Passenans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00358
concernant la construction d'un lotissement rue de Tranchevie
Nevy-sur-Seille - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00327
concernant la scarification d'un atterrissement
Pleure - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00336
concernant l'entretien de ruisseau
Grange-de-Vaivre - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00277
concernant la réalisation de trois piezomètres, d'un forage dans les alluvions de la Loue et de pompages d'essai
Neuvilley - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00338
concernant l'enlèvement de végétation dans le écoulements cadastrés ZD 76 et 82
Bois d'Amont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00337
concernant la mise en place d'une buse sur le ruisseau parcelle AH 501
Thoirette-Coisia - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00298
concernant la réhausse du mur en berge pour lutter contre les inondations sur 26 ml
Damparis - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00079
concernant la régularisation de travaux de protection de berge effectués sans autorisation
Montigny-les-Arsures - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00330
concernant la réfection d'un ouvrage de traversée de la RD 249
Pretin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00331
concernant l'enrochement le long de la RD 271
Martigna - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00274
concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de débardage
Les Hayes - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00177
concernant l'entretien de ruisseau, remplacement d'un passage busé et suppression d'une buse
Grande-Rivière - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00333
concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage
Perrigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00303
concernant le passage de canalisation d'eaux pluviales dans le canal et rejet dans la Vallière
Les Essards-Taignevaux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00161
concernant l'enlèvement de sédiments dans les cours d'eau
Domblans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00280
concernant l'enlèvement de sédiments dans un ruisseau
Miège-Esserval-Combe - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00299
concernant la protection de berge suite à un glissement de terrain le long de la RD 284
Chapelle-Voland - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00301
concernant l'entretien de ruisseaux aux lieu-dits les Piotelats, les Rollins, Sancenne, les Noirots et les Béroudières
Foucherans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00306
concernant la construction du lotissement "Les jardins de la noue"
Montmorot - Récépissé de déclaration n°39-2021-00292
concernant la réfection de canalisation des eaux usées dans le Saubief
Le Vaudioux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00293
concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de sécurisation de remblai ferroviaire
Crotenay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00271
concernant l'entretien
Romain - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00205
concernant l'entretien de ruisseau suite aux crues
Dole - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00187
concernant l'enlèvement d'embâcles sur le Doubs
Salans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00155
concernant la réfection du pont sur le Doubs entre les communes de Salans (39) et de Saint-Vit (25)
Lac des Rouges Truites - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00276
concernant le retrait de remblais déposé en lit majeur sans autorisation
Rans et Etrepigney - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00192
concernant l'entretien du ruisseau de la Chirelle aval
Moiron et Montaigu - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00156
concernant la réfection du pont sur la Sorne au niveau du centre équestre
Les crozets - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00184
concernant la restauration hydraulique de la tourbière des Grands Champs
Cornod - Lavans sur Valouse - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00270
concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage
Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00166
concernant l'entretien du ruisseau de Javel à Château Verreux
Thervay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00131
concernant la modification du profil en long d'un affluent du Gravelon au niveau du pont de la Chintre
Montaigu Vernantois Revigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00157
concernant la construction de la voie spécialisée poids lourds sur la côte de Montaigu, aménagement du carrefour des Bouleaux, et reconnaissance d'antériorité sur la RD 52, entre les deux projets
Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00182
concernant l'extension collège du parc
Dole - Azans - Récépissé de déclaration
concernant la création d'une rampe de mise à l'eau sur le Doubs
Ruffey-sur-Seille - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00162
concernant la réalisation d'un forage et prélèvement pour irrigation de cultures maraîchères
Sermange - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00175
concernant le remplacement d'une buse existante - Rue de Cremoulot
Villevieux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00164
concernant la réfection d'une passerelle sur la Seillette
Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00165
concernant la réfection d'une passerelle sur le canal du Moulin
Ounans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00152
concernant l'entretien du canal d'Ounans
Val Suran - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00103
concernant le franchissement du Ponson dans le cadre d'une coupe de bois sanitaire
Villers-les-Bois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00327
concernant l'enlèvement de sédiments
Beffia - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00053
concernant l'enlèvement de sédiments
Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00163
concernant la réfection d'une passerelle sur la Seille
Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00153
concernant l'enlèvement d'embacles sur la Cuisance au niveau du seuil aval de la route de Belmont
Barésia-sur-l'Ain - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00159
concernant la réfection d'une berge effondrée
Chissey-sur-Loue, Chatelay, Santans, et Germigney - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00004
concernant la restauration de la Clauge
Fraisans et Chissey-sur-Loue - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00125
concernant la démolition et reconstruction de deux passerelles sur la vélo-route des Salines
Eclans-Nenon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00130
concernant la réfection d'un mur sur 1,50 m de long (ZB57)
Sellières - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00069
concernant la protection de berge pour protéger le chemin cadastré ZR22
Villards D'Heria - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00151
concernant le franchissement du ruisseau d'alimentation du lac d'Antre (débardage)
Chassal-Molinges - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00129
concernant le confortement de berge sur la RD n° 63 au PR 01+0070
Audelange - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00138
concernant le retrait de matériaux tombés dans le canal (suite à des travaux) Lieu-dit Moulin Rouge
Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00078
concernant l'élargissement d'un passage busé sur le Bief Roselet
Barésia-sur-Ain - Récépissé de déclaration n° 39-2021-000127
concernant le remplacement d'un passage busé - parcelle D 351/352 Lieu-dit Pré Siron
Moirans-en-Montagne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00132
concernant le franchissement d'un ruisseau dans le marais de Chazal - BK 5
Saint-Amour - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00126
concernant le franchissement d'un bras du Besançon - AE40 - 54 et ZB 92 - lieu-dit Au Nièvre d'en bas
Champagnole - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00022
concernant la construction de cellules commerciales
Longwy-sur-le-Doubs - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00104
concernant la réalisation d'un lotissement
Bois d'Amont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00090
concernant le renforcement du pont routier et remplacement de la passerelle piétonne - rue du petit pont
Chaux-des-Crotenay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00088
concernant le confortement de mur PR77+926
Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00064
concernant la maison médicale avec parkings
Balanod - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00077
concernant la suppression d'un passage busé et création d'un pont sur le Besançon au lieu-dit Pré Masson
Nozeroy Conte et Doye - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00072
concernant le franchissement de l'Ain pour la mise en place de deux passerelles piétonnes dans le cadre de l'aménagement des sources de l'Ain
Commenailles - Récépissé de déclaration n° 39-2021-000
concernant le remplacement d'une buse
Colonne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00093
concernant le fauchage de végétations dans des cours d'eau
Foulenay - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00085
concernant la protection de berge du bief d'Ainson en génie végétal
Colonne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00084
concernant la protection de berge de l'Orain en génie végétal
Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00086
concernant la protection de berge du Glanon en génie végétal au lieu-dit En Boichailles
Villers-les-Bois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00087
concernant l'enlèvement de sédiments et enrochements au niveau du pont au lieu-dit Les Edoulaires
Sirod - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00089
concernant le franchissement du Bief des Grands Daux au lieu-dit Cote du Fourg
Marigna-sur-Valouse - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00055
concernant l'entretien de végétation
Messia-sur-Sorne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00075
concernant la régularisation de remblais réalisés en lit majeur de la Sornee
Le Vaudioux - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00033
concernant le confortement d'un mur
Authume - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00065
concernant la création d'un giratoire
Bletterans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00063
concernant le réaménagement de la place du Colombier
Hauteroche (Mirebel) - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00007
concernant des prélèvements à des fins d'eau potable
Tourmont - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00323
concernant la réfection d'un pont agricole
Quintigny - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00036
concernant la réhabilitation d'un pont
Commenailles - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00037
concernant la reconstruction d'un ouvrage de type pont
Chaussin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00066
concernant l'aménagement d'un point de franchissement (lieu-dit Herbus-Verdelet - parcelles ZI 58 et 53)
Annoire - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00073
concernant la compensation de remblais réalisés en lit majeur du Doubs
Arbois - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00062
concernant l'installation d'un échafaudage dans la Cuisance
Doye - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00061
concernant le franchissement de l'Ain pour travaux de débardage
Biefmorin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00057
concernant le confortement de berge, l'entretien du Bief Morin, et l'aménagement de la confluence
Lons-le-Saunier - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00031
concernant la réalisation d'un lotissement
Rahon - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00021
concernant le renforcement d'un passage à gué
Our - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00040
concernant la création d'un passage busé
Falletans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00338
concernant la réhabilitation hydroécologique du ruisseau
La Latette - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00032
concernant l'entretien de cours d'eau
Premanon - Récépissé de déclaration n°39-2021-00020
concernant la réalisation du lotissement "Les rochers du Pellas"
Montrevel - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00005
concernant le renforcement d'un passage à gué
Tourmont - Récépissé de déclaration n° 39-2020-00334
concernant la renaturation de l'Orain à l'amont du seuil de l'ancien moulin de Villerserine
Mont-sous-Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00001
concernant l'entretien de cours d'eau
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