Récépissés 2022

Récépissés de déclarations

 
 

Bersaillin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00083 concernant le projet de drainage agricole

Bersaillin - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00081 concernant le projet de drainage agricole

Souvans - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00053 concernant la protection de berge en génie végétal à l'aval du pont

Doucier - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00045 concernant la protection contre l'érosion de berge en aval du pont de Rouilly

Lons-le-Saunier - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00032 concernant la réalisation de six piézomètres dans le cadre d'une étude hydrogéologique et de pollution des sols

Authume - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00011 concernant  la mise en place d'un piézomètre

Moirans-en-Montagne - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00412 concernant la création de deux passages busés dans le marais de Chazal

Champagnole - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00036 concernant l'aménagement d'un passage à gué sur l'Angillon

Mièges - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00033 concernant la mise en place d'enrochement au niveau du pont

Saizenay - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00034 concernant l'enlèvement d'un atterrissement obstruant le ruisseau

Chilly-le-Vignoble - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00414 concernant la construction d'un lotissement "au Poirier"

Foncine-le-Haut - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00029 concernant la réfection du pont de Chevry sur la Saine

Vaudrey - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00030 concernant l'intervention dans la Cuisance pour récupérer un chaperon de pont

Saint-Lamain - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00017 concernant la réfection d'un muret existant le long du Rostaing

Blye - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00027 concernant le prolongement d'un passage busé sur le ruisseau de la Planchette

Foucherans - Récépissé de déclaration n° 39-2021-00306   concernant la construction du lotissement "les jardins de la noue"

Le Châteley - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00309 concernant la réfection du pont de la ferme du Châteley sur le Bief d'Ainson

Val Sonnette - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00024 concernant les aménagements de cours d'eau dans le cadre de la prévention d'inondation

Chaux-du-Dombief - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00023 concernant le franchissement de cours d'eau dans le cadre de travaux de débardage

Clucy - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00008 concernant la création d'un passage busé

Authume - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00011 concernant la mise en place d'un piezomètre

Supt - Récépissé de déclaration n° 39-2022-00001 concernant le franchissement du ruisseau le Bief dans le cadre de travaux de débardage - forêt de la Joux