Récépissés 2023

Télécharger ROCHEFORT-SUR-NENON - Récépissé de déclaration n° 0100036334 concernant l'aménagement de la plaine de jeux située en lit majeur de la Vèze

Télécharger  LA PESSE - Récépissé de déclaration n° 100028127 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance pour la recherche d'eau potable

Télécharger HAUTEROCHE - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230921-103215-769-005 concernant la création de la zone d'activité "à la Tillette"

Télécharger CROTENAY - Récépissé de déclaration n° 0100032634 concernant la restauration d'une mare située sur un cours d'eau

Télécharger SEPTMONCEL-LES-MOLUNES n° DIOTA-230919-145236-039-008 concernant le lotissement de l'Onyx

Télécharger SIROD-Récépissé de déclaration n° 0100025271-3 concernant le projet de lotissement "quartier de l'Ally"

Télécharger SAINT-AMOUR-Récépissé de déclaration n° 0100029966 relatif à la protection de 2 canalisations d'hydrocarbures au niveau du Besançon

Télécharger RUFFFEY SUR SEILLE-Récépissé de déclaration n° 39-2023-00023 concernant la restauration de la Seille dans la traversée de Ruffey sur Seille, entretien du canal de la Molette et réfection du pont de Saint-Aignan, ainsi que de son radier

Télécharger MACORNAY - Récépissé de déclaration n° 0100027718 concernant la réfection bajoyer du pont (rive droite) sur le bief Grougneau

Télécharger VILLARD-SAINT-SAUVEUR - Récépissé de déclaration n° 39-2023-00024 concernant la restauration écomorphologique du Tacon

Télécharger VADANS - Récépissé de déclaration n° 0100033546 concernant le confortement d'un pont sur le ruisseau de l'étang au niveau de la RD n°9

Télécharger FONCINE-LE-BAS - Récépissé de déclaration n° 0100032638 concernant la réhabilitation du pont des Serrettes sur la Sainette

Télécharger CROTENAY - Récépissé de déclaration n° 0100032634 concernant la restauration d'une mare située sur un cours eau

Télécharger BLETTERANS - Récépissé de déclaration n° 0100031006 concernant la reprise d'un confortement de berge

Télécharger ARBOIS - Récépissé de déclaration n° 0100033712 concernant la mise en place d’un échafaudage dans la Cuisance pour des travaux sur la façade d’une habitation Place Faramand

Télécharger MIEGES - Récépissé de déclaration n° 0100030996 - Réfection du pont sur le ruisseau du Gouffre de l’Houle lieu-dit Combe Titan

Télécharger LE VAUDIOUX - Récépissé de déclaration n° 0100026764 -Confortement de berge-RD2_Paget

Télécharger SAINT-CLAUDE - Récépissé de déclaration n° 0100030522 concernant le franchissement de la Bienne - parcelles BL 60, 61 et 62

Télécharger SAINT-LOTHAIN - Récépissé de déclaration concernant la réfection d’un radier de pont sur un affluent du ruisseau de la Mangette - En valin (AR 360)

Télécharger MIEGES - Récépissé de déclaration n° 0100030996 concernant la réfection du pont sur le ruisseau du Gouffre de l’Houle – lieu-dit Combe Titan

Télécharger PAGNEY - Récépissé de déclaration n° 0100031463 concernant la restauration de la continuité à l’aval d’une buse sur le ruisseau des Chintres - parcelle ZI 67

Télécharger AUDELANGE - Récépissé de déclaration n° 0100031010 concernant une opération de dragage à l'aval de l'écluse 64

Télécharger ANNOIRE - Récépissé de déclaration n° 0100030513 concernant la régularisation d’un forage à usage d’irrigation agricole – YI 4

Télécharger SAINT-CLAUDE - Récépissé de déclaration n° 0100030522 concernant le franchissement de la Bienne

Télécharger ARBOIS - Récépissé de déclaration n° 0100031002  concernant l'enlèvement du tuf dans la Cuisance au niveau des ponts des Boucheries et des Capucins

Télécharger BLETTERANS - Récépissé de déclaration n° 0100031006 - RD1 Maison Pour Tous

Télécharger CORNOD - Récépissé de déclaration n° 0100030992  relatif à l'entretien de cours d'eau

Télécharger HAUTEROCHE (1) - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230530-135206-414-009 et relatif à Lotissement Vie de Baume

Télécharger HAUTEROCHE - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230530-135206-414-009 et relatif à Lotissement Vie de Baume

Télécharger CHAMPAGNEY - Récépissé de déclaration n° 0100029433 concernant une réfection du pont sur le Champagnolot -PR 3+0325

Télécharger LES ROUSSES - Récépissé de déclaration n° 0100029070 concernant le remplacement d'un pont en pierre situé sur le Bief Bruand - Lieu-dit sous les Barres

Télécharger DOMBLANS (BRERY) - Récépissé de déclaration n° 0100030985 concernant le franchissement de la Semereule -Lieu-dit Les Tremblois

Télécharger VILLENEUVE-SOUS-PYMONT - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230725-113443-763-015 concernant le projet Bâtiment de stockage Bonglet2

Télécharger VILLENEUVE-SOUS-PYMONT - Récépissé de déclaration n° DIOTA-230725-113443-763-015 concernant le projet Bâtiment de stockage Bonglet

Télécharger RUFFEY-SUR-SEILLE - Récépissé de déclaration n° 39-2023-00017 concernant la réfection du pont Saint-Aignan

Télécharger BAUME-LES-MESSIEURS - Récépissé de déclaration n° 0100029951 concernant le débouchage d'un canal en pierre sur le bief de la Longe - Chemin de Sermu

Télécharger SAIZENAY - Récépissé de déclaration n° 0100027713 concernant la comblement d'un affouillement à l'aval du pont sur le Todeur - Lieu-dit La Verne

Télécharger POLIGNY - Récépissé de déclaration n° 0100028546 concernant la réfection d'une protection de berge sur l'Orain - 31 rue de Verdun

Télécharger CHAMPAGNEY - Récépissé de déclaration n° 0100029433 concernant la réfection du pont sur le Champagnolot - PR 3+0325

Télécharger SIROD - Récépissé de déclaration n° 0100028543 concernant l'entretien du ruisseau des Grands Clos - Parcelle ZI 182

PE0800_EJ_RD2_commune_Saizenay

PE0804_EJ_RD1_ONF_FoncineLeBas

RD2_CCBHS_Fontainebrux

RD2_source Darbellaz_PREMANON

RD1_source Darbellaz_PREMANON

RD2_CCBHS_Fontainebrux

fichierAccuseReception ENEDIS V2

fichierAccuseReception ENEDIS

RD1_Thierry_Poligny

RD2_AF_Mieges

RD2_ECLA_Vernantois

RD2_EPAGE_Vernantois

RD1_drainage_EARL JUHANS_ARLAY

RD1_AF_MIEGES

MACORNAY-RD1

LES PLANCHES PRES ARBOIS-RD2_Pilet

Télécharger LECT - Récépissé de déclaration n° 0100025143 concernant l'aménagement d'une rampe de mise à l'eau et d'une plateforme dans le cadre du schéma de défense incendie - Pont de Menouille

Télécharger CORNOD et LAVANS-SUR-VALOUSE - Récépissé de déclaration n° 0100024973 concernant le franchissement de l'Ancheronne

Télécharger PLANCHES-EN-MONTAGNE - Récépissé de déclaration n° 0100026764 concernant le franchissement temporaire de la Saine

Télécharger VAUDIOUX - Récépissé de déclaration n° 0100026764 concernant le confortement de la berge de la Lemme

Télécharger FONTAINEBRUX - Récépissé de déclaration n° 0100026860 concernant la réfection du pont de la route de Bletterans sur la Sereine

Télécharger THERVAY - Récépissé de déclaration n° 0053900453 concernant la réalisation d'un forage de 50 m

Télécharger BALANOD - Récépissé de déclaration n° 0100026680 concernant la réalisation d'un forage de 50 m

Télécharger COURTEFONTAINE - Récépissé de déclaration n° 0100010922 concernant les travaux de sécurisation de la RD73

Télécharger CORNOD et LAVANS-SUR-VALOUSE - Récépissé de déclaration n° 0100024973 concernant le franchissement de l'Ancheronne. Lieu-dit Les Rebattes

Télécharger LECT - Récépissé de déclaration n°0100025143 concernant l'aménagement d'une rampe de mise à l'eau et d'une plateforme dans le cadre du schéma de défense incendie - Pont de Menouille

Télécharger PLANCHES PRES ARBOIS - Récépissé de déclaration n° 0100024467 concernant la protection de berge en bordure de la Cuisance - Lieu-dit le Chalet

Télécharger VERNANTOIS - Récépissé de déclaration n° 0100024234 concernant la réfection du pont sur la Sorne - Rue des Vignerons

Télécharger COMMENAILLES - Récépissé de déclaration n° 0100021383 concernant l'entretien de la source de la Sulfureuse et des ruisseaux à l'amont de l'étang de la Choulière - lieu-dit "Les Ongrilles"

Télécharger SEPTMONCEL-LES-MOLUNES - Récépissé de déclaration n° 230227-135825-525-114 concernant la création du lotissement "La Combe du Manon"

Télécharger VERS-SOUS-SELLIERES - Récépissé de déclaration n° 0100016232 concernant la réfection du pont sur la Brenne - Route de la Ronce

Télécharger LES CROZETS - Récépissé de déclaration n° 0100022088 concernant le franchissement du Lizon pour débardage - Lieu-dit La Combe du Tour (A 342)

Télécharger CORNOD - Récépissé de déclaration n° 0100019291 concernant l'entretien de cours d'eau - lieu-dit sous la Seyat

Télécharger VERNANTOIS - Récépissé de déclaration n° 0100022085 concernant l'entretien au niveau des ouvrages d'art sur la Sorne dans la traversée

Télécharger FONTENU - Récépissé de déclaration n° 100020476 concernant la réalisation de 8 piézomètres à des fins d'étude hydrogéologique de la nappe

Télécharger COMMENAILLES - Récépissé de déclaration n° 0100021383 concernant le retrait de matières organiques encombrant la source et le lit des ruisseaux - lieu-dit les Ongrilles

Télécharger DOLE - Récépissé de déclaration n° 0100010096-2 concernant la création d'un lotissement sur le secteur de Landon

Télécharger SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX et du LAC-DES-ROUGES-TRUITES - Récépissé de déclaration n° 0100019577 concernant le passage d'une canalisation dans la Lemme

Télécharger ECRILLE - Récépissé de déclaration n° 0100021386 concernant l'aménagement d'un point d'abreuvement : travaux de mise en conformité - Marais des Monteillers

Télécharger ETREPIGNEY - Récépissé de déclaration n° 0100020097 concernant la réfection de mur de soutènement de la route communale située au-dessus du ruisseau de la Chirelle

Télécharger BESAIN - Récépissé de déclaration n° 0100019590 concernant la réalisation de trois protections de berge

Télécharger BRAINANS - Récépissé de déclaration n° 0100018427 concernant la reprise de la buse métallique sur le bief d'Acle - PR1+0694

Télécharger SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX ET LAC-DES-ROUGES-TRUITES - Récépissé de déclaration n° 0100019577 concernant le passage d'une canalisation dans la Lemme

Télécharger FORT-DU-PLASNE - Récépissé déclaration n° 0100019601 concernant le confortement des murs de soutènement de la RN5 (du PR 83+792 au PR 83+853)

Télécharger CHAMPAGNOLE - Récépissé déclaration n° DIOTA-230111-103144-792-005 concernant le réhabilitation d'un magasin Colruyt

Télécharger VILLIERS-LES-BOIS - Récépissé déclaration n° 0100012666 concernant l'entretien de l'écoulement cadastré ZC 340 - Pré de l'Orme

Télécharger VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - Récépissé déclaration n°0100014813 concernant le franchissement du Bief du Voué dans le cadre de travaux de débardage et aménagement de la piste forestière

Télécharger BRAINANS - Récépissé déclaration n°0100018427 concernant la reprise de la buse métallique sur le bief d'Acle - PR 1 + 0694

Télécharger FONCINE LE HAUT ET LAC DES ROUGES TRUITES - Récépissé déclaration n°0100014237 concernant le franchissement du ruisseau de la Grange à l'Olive dans le cadre de l'exploitation forestière de la parcelle ZB 37

Télécharger PRETIN - Récépissé déclaration n°0100017106 concernant la protection de berge du PR3+0600 au PR3+0615

Télécharger POLIGNY - Récépissé déclaration n°0100016234 concernant la réfection d'une protection de berge de la Glantine - AP 326

Télécharger GROZON - Récépissé déclaration n°0100014238 concernant le renouvellement d'une canalisation d'eau potable en APPB écrevisses avec la traversée du bief salé en tranchée - parcelles ZK 15, 16 et 17

Télécharger VERS-SOUS-SELLIERES - Récépissé déclaration n°0100016232 concernant la réfection du pont sur la Brenne - route de la Ronce

Télécharger SELLIERES - Récépissé déclaration n°0100015782 concernant la mise en place de deux buses - Lieu-dit le Buclet -parcelle ZO 54

Télécharger VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - Récépissé déclaration n°0100014813 concernant le franchissement du Bief du Voué dans le cadre de travaux de débardage et aménagement de la piste forestière - C409

Télécharger L’ÉTOILE - Récépissé déclaration n°0100015632 concernant la protection de berge en génie végétal en rive droite la Madeleine - Lieu-dit En Toupes (AH 574)

Télécharger FREBUANS - Récépissé déclaration n°0100014814 concernant la réfection du pont sur la Sorne - Lieu-dit le Rondey

Télécharger VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - Récépissé déclaration n°0100014813 concernant le franchissement du Bief du Voué dans le cadre de travaux de débardage et aménagement de la piste forestière C409

Télécharger L’ÉTOILE - Récépissé déclaration n°0100015632 concernant la protection de berge en génie végétal en rive droite la Madeleine - Lieu-dit En Toupes AH 574

Télécharger FREBUANS - Récépissé déclaration n°0100014814 concernant la réfection du pont sur la Sorne - Lieu-dit le Rondey

Télécharger ESSARDS-TAIGNEVAUX - Récépissé déclaration n°0100013369 concernant l'enlèvement ponctuel de sédiments au niveau des parcelles ZC1,ZB 76 et ZB 87 et entretien de végétation

Télécharger VILLIERS-LES-BOIS - Récépissé déclaration n°0100012666 concernant l'entretien de l'écoulement cadastré ZC 340 - Pré de l'Orme

Télécharger FONCINE-LE-HAUT/LAC-DES-ROUGES-TRUITES - Récépissé déclaration n°0100014237 concernant le franchissement du ruisseau de la Grange à l'Olive dans le cadre de l'exploitation forestière de la parcelle ZB 37

Télécharger CHAUMERGY/FOULENAY - Récépissé déclaration n°0100013379 concernant la réparation de 2 ouvrages d'arts sur la Brenne en vue de l'ouverture de la voie de la Bresse Jurassienne entre Dole et Lons-Le-Saunier

Récépissé de déclaration n° 0100014231 concernant l'enlèvement de la végétation dans le lit de l'Angillon

Récépissé de déclaration n° 0100014234 concernant la création d'une passerelle sur le cours d'eau "Le Hérisson" entre Doucier et Collondon

Récépissé de déclaration n° 0100010331 concernant l'enlèvement de sédiments, de végétation et restauration d'une berge en amont et en aval de la partie busée

Récépissé de déclaration n° 0100012906 concernant le retrait d'une partie du tuf au niveau de la cascade

Récépissé de déclaration n° 010001382 concernant la régularisation du cimetière de Parcey et validation de son extension

Récépissé de déclaration n° 39-2023-00003 concernant la réfection d'une berge du Javel sur 30ml

Récépissé de déclaration n° 0100013379 concernant la réparation de deux ouvrages d'art sur la Brenne en vue de l'ouverture de la voie de la Bresse Jurassienne entre Dole et Lons-le-Saunier

Récépissé de déclaration n° 0100013613 concernant l'aménagement d'un passage à gué sur le ruisseau de la Balme à Vobles-Valfin